3371 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Le Comité de déontologie | Présentation et travaux
PrésentationLe comité de déontologie est chargé :De rendre un avis, à la demande des ministres, des chefs de service ou des…
Date de mise à jour le
-
Quels sont les métiers les plus exercés par les seniors ?
Les seniors en emploi occupent des postes variés, souvent similaires à ceux des actifs plus jeunes. Toutefois, certains métiers…
Date de mise à jour le
-
Les infractions relatives à l’exploitation par le travail
L’exploitation par le travail recoupe les conditions de travail ou d’hébergement contraires à la dignité humaine, les conditions…
Publié le
-
Essentiel du risque routier professionnel : les chiffres clés de 2023
L’Essentiel du risque routier professionnel présente les chiffres clés relatifs à ce risque majeur. En 2023, 440 personnes ont…
Publié le
-
Les actions internationales et européennes contre l’exploitation par le travail
La traite des êtres humains constitue la 2ème économie illicite la plus répandue dans le monde. Le trafic d’êtres humains étant…
Publié le
-
L’État et l’inspection du travail face à l'exploitation par le travail
La lutte contre la traite et l’exploitation des êtres humains mobilise l’ensemble des pouvoirs publics, en lien étroit avec la…
Publié le
-
Victimes et témoins de l'exploitation par le travail : comment agir ?
Repérer une situation d’exploitation par le travail n’est pas toujours évident. Certains signaux doivent pourtant alerter...
Publié le
-
Rapports | L'inspection du travail en France
Le présent rapport a pour objet de présenter à l'autorité internationale les informations dont la transmission est prévue par les…
Date de mise à jour le
-
Rapport d'activité de la DGEFP 2024 : promouvoir l'emploi et la formation en France
Destiné à tous, le rapport d'activité de la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) du ministère…
Publié le
-
La retraite progressive
La retraite progressive permet à un actif, à moins de deux ans de l’âge légal de la retraite, de réduire son activité…
Date de mise à jour le
-
La rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
Dans les conditions fixées par les articles L. 1237-11 à L. 1237-16 du Code du travail, l'employeur et le salarié peuvent…
Date de mise à jour le
-
La rupture conventionnelle collective
Dans le cadre fixé par le code du travail, un accord collectif peut prévoir une rupture conventionnelle collective conduisant à…
Date de mise à jour le
-
La démission
La démission permet au salarié de rompre son contrat de travail à durée indéterminée de sa propre initiative, à condition de…
Date de mise à jour le
-
Le départ volontaire à la retraite
Un salarié peut décider de rompre son contrat de travail à durée indéterminée pour bénéficier d’une pension de vieillesse. Il…
Date de mise à jour le
-
La mise à la retraite d'un salarié
Lorsque le salarié atteint un âge déterminé, en principe fixé à 67 ans, l’employeur peut prendre l’initiative de rompre son…
Date de mise à jour le
-
Main-d’œuvre et nucléaire en vallée du Rhône 1950-1980
Si la question nucléaire a toujours suscité des débats nombreux et animés au sein de la société française, elle a pris une…
Publié le
-
Le Conseil national de l'inspection du travail (CNIT) | Présentation et travaux
Le CNIT est une instance consultative indépendante qui veille au respect de l’indépendance de l’inspection du travail telle que…
Date de mise à jour le
-
La place du permis B au sein des formations financées via le CPF : travaux de…
En 2023, la préparation au permis de conduire représente près d’un quart des formations financées par le compte personnel de…
Publié le
