Foires aux questions
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Agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) |…
Le décret n° 2024-307 du 4 avril 2024 introduit de nouvelles dispositions imposant à l’employeur d’établir la traçabilité de l…
Guide pratique
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Questions-réponses | Le bonus-malus assurance chômage
Dans le cadre de la réforme de l’assurance chômage, le décret du 26 juillet 2019 modifié a instauré une modulation du taux de…
Foire aux questions
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Le volet « jeunes en rupture » du CEJ
Dans le cadre du Contrat d'engagement jeune (CEJ) et pour faciliter l’accès à ce nouvel accompagnement aux jeunes très en rupture…
Accompagnement vers l'emploi
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Questions-réponses | La formation en alternance
L’alternance est un système de formation fondé sur une phase pratique et une phase théorique qui alternent. Comprenant deux types…
Foire aux questions
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Formation du coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé …
Coordination en matière de sécurité et santé (SPS) des travailleursEn application de l'article L. 4532-2 du Code du travail, une…
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Questions-Réponses | Le suivi de l’état de santé des salariés
Compétences des professionnels de santé au travail en matière de suivi individuel de l’état de santé des travailleurs
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L'aide à l'embauche d'alternants
Cette foire aux questions s'adresse aux employeurs, aux jeunes et aux CFA. Elle aborde les questions relatives à l'aide au…
Foire aux questions
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5 questions-réponses : l’épargne salariale
Épargne salariale : de quoi parle-t-on ?La participation (obligatoire dans les entreprises d’au moins 50 salariés) ainsi que l…
Foire aux questions
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Le Fonds national de l'emploi - Formation (FNE-Formation)
Le Fonds national de l'emploi – Formation (FNE-Formation) a pour objet de maintenir les salariés en emploi et développer leurs…
Foire aux questions
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L'accompagnement rénové des allocataires du RSA
Les expérimentations sur l’accompagnement rénové des allocataires du RSA ont pour ambition d’aider les personnes à s’insérer…
Revenu de solidarité active (RSA)
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Loi Partage de la valeur | Nouveaux questions-réponses sur les expérimentations…
Suite à la publication des décrets d'application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l'accord…
Foire aux questions
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Questions-réponses Activité partielle et Jeux Olympiques et Paralympiques
Dans le cadre de l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques (JOP), le ministère du Travail, de la Santé et des…
Jeux Olympiques et Paralympiques
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5 questions-réponses | Les congés payés
Peut-on les prendre quand on veut ?Lorsqu’il veut poser des congés, le salarié doit respecter les règles en vigueur dans son…
Foire aux questions
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L'intéressement de projet
Le dispositif d’intéressement de projet permet d’intéresser les salariés, non pas aux résultats ou aux performances de l…
Accords inter-entreprises
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Prévention de l’usure professionnelle | Entrée en vigueur de la loi de…
Les expositions aux facteurs de risques professionnels dits « ergonomiques », mentionnés au 1° du I de l’article L. 4161-1 du…
Santé au travail
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