3101 résultats
Détail des résultats de recherche
-
La Direction générale du travail (DGT)
L’organisation de la Direction générale du travail du Ministère du travail mentionnée aux articles R.8121-13 à R.8121-14 du Code…
Acteurs | Date de mise à jour le
-
Le cumul emploi-retraite
Le cumul emploi-retraite permet de continuer à exercer une activité professionnelle, après liquidation définitive de la pension…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
-
La mise à la retraite d'un salarié
Lorsque le salarié atteint un âge déterminé, en principe fixé à 67 ans, l’employeur peut prendre l’initiative de rompre son…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
-
Le départ volontaire à la retraite
Un salarié peut décider de rompre son contrat de travail à durée indéterminée pour bénéficier d’une pension de vieillesse. Il…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
-
La Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques …
L’organisation de la direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques du ministère du travail mentionnée…
Acteurs | Date de mise à jour le
-
La retraite progressive
La retraite progressive permet à un actif, à moins de deux ans de l’âge légal de la retraite, de réduire son activité…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
-
La Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
La délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle du ministère du Travail et de l'Emploi est une direction au…
Acteurs | Date de mise à jour le
-
Le temps partiel aménagé des 50 ans et plus
Favoriser une sortie progressive de l’emploi, notamment par la mise en œuvre du temps partiel aménagé, constitue une démarche…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
-
La Délégation à l’information et à la communication (DICOM)
L’organisation de la délégation à l’information et à la communication mentionnée article 9 du décret n° 2013-727 du 12 août 2013…
Acteurs | Date de mise à jour le
-
La Délégation aux affaires européennes et internationales (DAEI)
L’organisation de la direction délégation aux affaires européennes et internationales mentionnée à l’article 8 du décret n° 2013…
Acteurs | Date de mise à jour le
-
Les infractions relatives à l’exploitation par le travail
L’exploitation par le travail recoupe les conditions de travail ou d’hébergement contraires à la dignité humaine, les conditions…
Fiche pratique | Publié le
-
Les actions internationales et européennes contre l’exploitation par le travail
La traite des êtres humains constitue la 2ème économie illicite la plus répandue dans le monde. Le trafic d’êtres humains étant…
Europe et international | Publié le
-
L’État et l’inspection du travail face à l'exploitation par le travail
La lutte contre la traite et l’exploitation des êtres humains mobilise l’ensemble des pouvoirs publics, en lien étroit avec la…
Acteurs | Publié le
-
Victimes et témoins de l'exploitation par le travail : comment agir ?
Repérer une situation d’exploitation par le travail n’est pas toujours évident. Certains signaux doivent pourtant alerter...
Fiche pratique | Publié le
-
Le Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS)
Le secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS) assiste les ministres dans l’administration et la…
Acteurs | Date de mise à jour le
-
La Direction des affaires juridiques (DAJ)
L’organisation de la direction des affaires juridiques des ministères sociaux mentionnée article 7 du décret n° 2013-727 du 12…
Acteurs | Date de mise à jour le
-
La Division des cabinets (DDC)
La division des cabinets (DDC) est la structure administrative qui assure, en application du décret n° 2012-442 du 2 avril 2012…
Acteurs | Date de mise à jour le
-
La Direction des finances, des achats et des services (DFAS)
L’organisation et le fonctionnement de la direction des finances, des achats et des services (DFAS) relève du décret n°2013-727…
Acteurs | Date de mise à jour le
