Détail des résultats de recherche

• Le portail des élections professionnelles | Services en ligne

  Les élections professionnelles sont obligatoires dans les entreprises de 11 salariés et plus. Généralement organisées tous les 4…

  Liens utiles | Date de mise à jour le 11 octobre 2024

  

• L'allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE)

  Le salarié privé d'emploi qui justifie d'une durée minimale d'affiliation au régime d'assurance chômage et qui recherche…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 27 juin 2025

  

• France Travail

  La loi pour le plein emploi transforme Pôle Emploi en opérateur France Travail, avec de nouvelles missions pour le compte de tous…

  Service public de l'emploi | Date de mise à jour le 7 janvier 2025

  

• Élection syndicale TPE 2024 : publication des candidatures

  Du 25 novembre au 9 décembre 2024, environ 5 millions de salariés des TPE (très petites entreprises de moins de 11 salariés) et…

  Dialogue social | Date de mise à jour le 12 novembre 2024

  

• Le télétravail : une pratique ancrée dans les entreprises

  Plusieurs publications de la Dares portent sur le télétravail : sa place dans les accords d'entreprise et ses conséquences sur…

  Publications | Date de mise à jour le 18 avril 2025

  

• L'allocation pour les travailleurs indépendants (ATI)

  Les travailleurs indépendants qui perdent leur activité de manière définitive et involontaire peuvent prétendre, sous certaines…

  Date de mise à jour le 24 juillet 2025

  

• Coordonnées des organisations syndicales de salariés

  Retrouvez dans cet article, les coordonnées des confédérations et organisations syndicales reconnues comme représentatives dans…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 13 novembre 2025

  

• Contrat unique d’insertion et insertion par l’activité économique : quelles différences ?

  Les dispositifs de contrats uniques d’insertion (CUI) et d’insertion par l’activité économique (IAE) poursuivent un objectif…

  Publication | Publié le 13 novembre 2025

  

• RSA et prime d'activité : le pré-remplissage des déclarations se généralise

  Les déclarations trimestrielles de ressources (DTR) effectuées au titre de la prime d’activité et du RSA sont désormais pré…

  Solidarité à la source | Publié le 1 septembre 2025

  

• Le congé de reclassement

  Les entreprises ou groupe d’entreprises employant au moins 1 000 salariés doivent proposer un congé de reclassement aux salariés…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 3 juillet 2025

  

• Mayotte | Prolongation des mesures de soutien exceptionnelles jusqu'au 30 septembre 2025

  Catherine Vautrin et Astrid Panosyan-Bouvet prolongent par décret jusqu’au 30 septembre 2025 certaines mesures relatives au…

  Communiqué de presse | Publié le 3 juillet 2025

  

• Insertion économique des étrangers en situation régulière par la mobilisation des acteurs

  Bruno Retailleau et Astrid Panosyan-Bouvet ont publié le 26 juin une circulaire à l’attention des préfets de région et de…

  Communiqué de presse | Publié le 1 juillet 2025

  

• L’inspection du travail : des missions, des parcours, des visages

  Découvrez les portraits d’ambassadrices et ambassadeurs de l’inspection du travail : des parcours variés au service du droit et…

  Conditions de travail | Publié le 17 juin 2025

  

• L’aide aux contrats de professionnalisation des demandeurs d’emploi de 45 ans et plus

  Dans les conditions fixées par le décret n° 2011-524 du 16 mai 2011 (JO du 17 mai) cité en référence, les employeurs peuvent…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 10 juin 2025

  

• Rapport du comité d'évaluation de la réforme de l'assurance chômage initiée en 2019

  Après plus de deux ans de travaux, le rapport du comité d'évaluation de la réforme de l'assurance chômage mise en œuvre…

  Publication | Publié le 18 avril 2025

  

• L'accompagnement rénové des allocataires du RSA

  Les expérimentations sur l’accompagnement rénové des allocataires du RSA ont pour ambition d’aider les personnes à s’insérer…

  Revenu de solidarité active (RSA) | Date de mise à jour le 27 mars 2025

  

• Comprendre les évolutions des statistiques des inscrits à France Travail

  Plusieurs publics sont désormais automatiquement inscrits à France Travail. Les statistiques s'adaptent à ce nouveau contexte.

  France Travail | Publié le 5 mars 2025

  

• La loi pour le plein emploi

  La loi pour le plein emploi du 18 décembre 2023 porte l’ambition d’une amélioration de l’accompagnement des demandeurs d’emploi…

  Accès à l'emploi | Date de mise à jour le 5 février 2025