3289 résultats
Détail des résultats de recherche
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Le portail de l'alternance
Se créer un compte et gérer son espace sur alternance.emploi.gouv.fr
Services en ligne | Date de mise à jour le
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Le portail des élections professionnelles | Services en ligne
Les élections professionnelles sont obligatoires dans les entreprises de 11 salariés et plus. Généralement organisées tous les 4…
Liens utiles | Date de mise à jour le
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L'adaptation du poste du salarié à sa situation
Vous êtes employeur d’un salarié qui rencontre des difficultés sur son poste de travail liées à sa santé ou à son handicap.
Maintien en emploi | Date de mise à jour le
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Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée | Services…
Portail TéléRC, Cerfa 14599*01
Formulaire | Date de mise à jour le
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Conseillers Entreprise Service Public
Le service public Conseillers-Entreprises permet aux services de l’État et à l’ensemble des organismes publics et parapublics de…
Services en ligne | Date de mise à jour le
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AGORA : la plateforme d’échange de données de la formation professionnelle
AGORA est la plateforme de référence d’échange et de partage de données de la formation professionnelle. Véritable « data hub »,…
Outil | Date de mise à jour le
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Index Egapro | Simulateur de calcul et formulaire de déclaration
Simulateur de calcul en ligne et formulaire de transmission à l'inspection du travail (Direccte et Dieccte) des indicateurs et de…
Égalité professionnelle | Date de mise à jour le
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Questions-réponses | Quels recours contre un avis d’inaptitude ?
Le recours contre un avis d’aptitude, une proposition d’aménagement de poste ou un avis d’inaptitude prononcé par un médecin du…
Foire aux questions | Date de mise à jour le
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Les entreprises adaptées (EA) et entreprises adaptées de travail temporaire (EATT)
Une entreprise adaptée est une entreprise du milieu ordinaire, soumise aux dispositions du code du Travail, qui a la spécificité…
Inclusion professionnelle | Date de mise à jour le
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Questions-Réponses | Le suivi de l’état de santé des salariés
Dans la continuité de la loi n° 2021-1018 du 2 août 2021, cette foire aux questions répond aux principales interrogations des…
Santé au travail | Date de mise à jour le
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Santé au travail, conduite d'engins, risque électrique : le décret du 18 avril 2025
Ce décret rationalise le suivi de l’état de santé des salariés, en répondant à une double logique d'optimisation des ressources…
Foire aux questions | Publié le
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Le compte professionnel de prévention (C2P)
Le compte professionnel de prévention (ou « C2P ») est ouvert dès lors que le salarié est déclaré par son employeur exposé à un…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGEFP ?
La délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) met en place un dispositif spécifique pour recueillir…
Signalement | Date de mise à jour le
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Les établissements ou services d'accompagnement par le travail (ESAT)
Les ESAT offrent aux personnes handicapées des activités diverses à caractère professionnel et un soutien médico-social et…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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L’emploi accompagné
L’emploi accompagné est un dispositif d’appui pour les personnes en situation de handicap destiné à leur permettre d’obtenir et…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Apprentissage et handicap : un guide pour les employeurs et les apprentis
Destiné aux apprentis et employeurs, ce guide vise à informer sur l’opportunité que représente l’apprentissage aménagé.
Apprentissage aménagé | Date de mise à jour le
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L'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (OETH)
La loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 réforme l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (OETH). Elle entrera en vigueur…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Handicap | Le travail en milieu ordinaire
Les personnes en situation de handicap qui peuvent être orientées vers un travail en milieu ordinaire bénéficient d’un statut de…
Fiche pratique | Date de mise à jour le