3199 résultats
Détail des résultats de recherche
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La retraite progressive
La retraite progressive permet à un actif, à moins de deux ans de l’âge légal de la retraite, de réduire son activité…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La mise à la retraite d'un salarié
Lorsque le salarié atteint un âge déterminé, en principe fixé à 67 ans, l’employeur peut prendre l’initiative de rompre son…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Atmosphères explosives : comprendre et maîtriser le risque en entreprise
Les atmosphères explosives (ATEX) sont présentes dans de nombreux secteurs d’activité et peuvent provoquer des accidents graves,…
Guide | Publié le
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Mobilité européenne et internationale : accompagner vos alternants
Le dispositif de mobilité à l'étranger (Europe ou international) des alternants permet aux apprentis et salariés en contrat de…
Entreprises et CFA | Date de mise à jour le
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La certification des services de prévention et de santé au travail interentreprises
La loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail prévoit que tous les services de prévention…
Référentiels | Date de mise à jour le
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Guide pour les employeurs et organismes de formation
Vous recrutez un salarié en alternance et vous souhaitez bénéficier des aides de l'État ? Ce guide vous permet de vous repérer…
Alternance | Date de mise à jour le
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Le congé de paternité et d'accueil de l'enfant
Après la naissance de l'enfant, le père salarié ainsi que, le cas échéant, le conjoint ou concubin salarié de la mère ou la…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La démission
La démission permet au salarié de rompre son contrat de travail à durée indéterminée de sa propre initiative, à condition de…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La rupture conventionnelle collective
Dans le cadre fixé par le code du travail, un accord collectif peut prévoir une rupture conventionnelle collective conduisant à…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Les congés pour événements familiaux et le congé de deuil
Naissance, mariage, conclusion d’un PACS, décès d’un proche… Lorsque ces événements surviennent, le salarié peut s’absenter…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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DUERP : réaliser une évaluation différenciée pour les femmes et les hommes
L'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact) a publié un guide pour aider les employeurs à mettre en…
Guide | Publié le
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La procédure en cas de licenciement pour motif personnel
Tout employeur qui envisage de rompre - après la période d’essai - le contrat de travail à durée indéterminée d’un salarié pour…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Recensement indicatif des acteurs, organismes et associations impliqués
Le ministère a recensé les structures nationales et interprofessionnelles agissant pour ces publics, les acteurs régionaux et une…
Emploi des 50 ans et plus | Date de mise à jour le
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Le licenciement pour motif personnel : les causes possibles, les sanctions…
Contrairement au licenciement pour motif d’ordre économique, le licenciement d’ordre personnel repose sur la personne du salarié …
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Les documents remis aux salariés lors de la rupture du contrat de travail
À la rupture du contrat de travail, quelle qu’en soit l’origine (licenciement, démission, rupture conventionnelle du contrat de…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Une charte d’engagement portée par l’Alliance pour la santé mentale
À l’occasion de la Rencontre des Entrepreneurs de France (REF 2025), le gouvernement a annoncé le lancement d’une charte d…
Santé mentale au travail | Publié le
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Apprentissage et handicap : un guide pour les employeurs et les apprentis
Destiné aux apprentis et employeurs, ce guide vise à informer sur l’opportunité que représente l’apprentissage aménagé.
Apprentissage aménagé | Date de mise à jour le
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Les travailleurs pauvres
Ce document dresse l'inventaire des leviers d'action des entreprises pour améliorer le quotidien des travailleurs pauvres. 1,5…
Pratiques inspirantes | Publié le
