4150 résultats
Détail des résultats de recherche
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Reclassement des fonctionnaires : le Centre d’orientation et de réemploi (1946…
La lettre de Quentin Lohou nous fait découvrir un service méconnu du ministère du travail, le centre d’orientation et de réemploi…
Date de mise à jour le
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Rapports | Bilans du Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT)
Ces ouvrages, préparés annuellement par le ministère chargé du travail et présenté aux partenaires sociaux réunis au sein du…
Rapports | Date de mise à jour le
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Rapports | L'inspection du travail en France
Le présent rapport a pour objet de présenter à l'autorité internationale les informations dont la transmission est prévue par les…
Rapport | Date de mise à jour le
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Le Comité de déontologie | Présentation et travaux
PrésentationLe comité de déontologie est chargé :De rendre un avis, à la demande des ministres, des chefs de service ou des…
Acteurs | Date de mise à jour le
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Rapports | Bilans de la négociation collective
Depuis de nombreuses années s’opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La…
Négociation collective | Date de mise à jour le
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Rapports | Salaire minimum interprofessionnel de croissance (SMIC)
L'Article 24 de la loi n° 2008-1258 du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du travail a créé le rapport annuel du groupe d…
Rapport | Date de mise à jour le
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Le Conseil national de l'inspection du travail (CNIT) | Présentation et travaux
Le CNIT est une instance consultative indépendante qui veille au respect de l’indépendance de l’inspection du travail telle que…
Acteurs | Date de mise à jour le
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Le groupe d'experts sur les effets économiques et sociaux de l'extension d…
Le groupe d’experts rend, à la demande du ministre du Travail, des avis sur les effets économiques et sociaux susceptibles de…
Acteurs | Date de mise à jour le
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Les sanctions relatives au travail illégal et aux infractions connexes
Sont interdits par la loi : Le travail dissimulé : absence de déclarations obligatoires, de remises de bulletin de paie…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Élection syndicale TPE 2024
Salariés des TPE et des particuliers employeurs : découvrez la nouvelle plateforme de l’élection syndicale TPE 2024 et consultez…
Instances représentatives | Date de mise à jour le
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Une nouvelle campagne pour renforcer la prévention des accidents du travail
Le ministère du Travail et de l’Emploi annonce le lancement d'une nouvelle campagne nationale de communication visant à…
Communiqué de presse | Date de mise à jour le
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Faire de l'apprentissage un levier de réussite pour tous les jeunes et les entreprises
De nombreuses personnes inscrites en apprentissage n’ont pas encore trouvé de contrat. Le ministère invite les employeurs à se…
Campagne de communication | Date de mise à jour le
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L'activité des services de prévention et de santé au travail en 2023
Ce rapport porte sur l’ensemble des services de prévention et de santé au travail (SPST) et des services de santé au travail en …
Rapport | Date de mise à jour le
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Bilan des conditions de travail 2023
Le bilan des conditions de travail pour l'année 2023 a été rendu public à la suite de sa présentation au CNPST.
Publication | Date de mise à jour le
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Adoption de l'accord franco-allemand sur l'apprentissage transfrontalier
Le ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles et le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères,…
Alternance | Date de mise à jour le
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Toutes et tous mobilisés pour l'égalité femmes-hommes au travail
Cet événement organisé par Astrid Panosyan-Bouvet réunira chercheurs, dirigeants et partenaires sociaux pour un état des lieux…
Événément | Date de mise à jour le
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Le télétravail : une pratique ancrée dans les entreprises
Plusieurs publications de la Dares portent sur le télétravail : sa place dans les accords d'entreprise et ses conséquences sur…
Publications | Date de mise à jour le
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Lancement d'une grande initiative pour la valorisation des salariés expérimentés
La ministre Astrid Panosyan-Bouvet lance une initiative majeure pour l'emploi des travailleurs expérimentés à partir du 29 avril…
Communiqué de presse | Date de mise à jour le
