Détail des résultats de recherche

• Mode d’emploi pour la mise à jour de la déclaration d’activité (MAF)

  (PDF - 1.23 Mo)

  Date de mise à jour le 28 avril 2025

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  Les organismes de formation : formalités administratives

• Mode d’emploi pour la télé-saisie du BPF (MAF)

  (PDF - 2.23 Mo)

  Date de mise à jour le 28 avril 2025

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  Les organismes de formation : formalités administratives

• Référentiel pénibilité mareyage

  (PDF - 3.38 Mo)

  Publié le 25 avril 2025

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  Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués

• Instruction DGPR/DGT/DGS/DGCCRF à destination des Préfets de départements1 dans lesquels une carrière alluvionnaire pré-expertisée a été identifiée par le BRGM comme contenant ou pouvant contenir de l’amiante

  (PDF - 272.07 Ko)

  Publié le 23 avril 2025

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  Présence d’amiante dans 16 carrières françaises : les services de l’Etat ont demandé aux professionnels de mettre en œuvre des mesures de protection des travailleurs, de l’environnement, de la population et des consommateurs

• Tableau des taux APLD-R - avril 2025.pdf

  (PDF - 66.47 Ko)

  Publié le 18 avril 2025

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  L'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R) : questions-réponses à destination des entreprises

• Campagne 2025 de l’inspection du travail | Le recours abusif aux contrats précaires | Fiche à destination des salariés en intérim

  (PDF - 416.83 Ko)

  Publié le 17 avril 2025

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  Les campagnes de l'inspection du travail

• Campagne 2025 de l’inspection du travail | Le recours abusif aux contrats précaires | Fiche à destination des salariés en CDD

  (PDF - 445.96 Ko)

  Publié le 17 avril 2025

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  Les campagnes de l'inspection du travail

• Campagne 2025 de l’inspection du travail | Le recours abusif aux contrats précaires | Fiche à destination des CSE

  (PDF - 479.23 Ko)

  Publié le 17 avril 2025

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  Les campagnes de l'inspection du travail

• Référents égalité professionnelle | Avril 2025

  (XLSX - 16.74 Ko)

  Date de mise à jour le 14 avril 2025

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  • Index de l’égalité professionnelle : calcul et questions/réponses
  • Simulateur de calcul et formulaire de déclaration de l'Index de l'égalité professionnelle

• Guide_employeurs_alternancemars2025.pdf

  (PDF - 2.91 Mo)

  Publié le 11 avril 2025

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  Aides aux contrats en alternance | Guide pratique à destination des employeurs et des organismes de formation

• Arrêté de composition jury plénier IT 2025

  (PDF - 796.73 Ko)

  Date de mise à jour le 8 avril 2025

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  Résultats du concours de l’inspection du travail 2025

• Organigramme de la DGT | Avril 2025

  (PDF - 84.94 Ko)

  Date de mise à jour le 31 mars 2025

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  La Direction générale du travail (DGT)

• Liste des conventions collectives et de leur code IDCC - avril 2025

  (XLSX - 44.66 Ko)

  Publié le 31 mars 2025

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  Conventions collectives : nomenclatures

• Liste des conventions collectives et de leur code IDCC - avril 2025

  (PDF - 205.64 Ko)

  Date de mise à jour le 31 mars 2025

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  Conventions collectives : nomenclatures

• Bulletin officiel n° 2025/3

  (PDF - 2.77 Mo)

  Date de mise à jour le 31 mars 2025

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  Bulletin officiel - année 2025

• Enquête | Réorientations précoces : un jeune sur quatre souhaite changer de métier

  (PDF - 696.11 Ko)

  Date de mise à jour le 27 mars 2025

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  Enquête | Un jeune sur quatre souhaite changer de métier

• Télécharger Instruction CIE 2025-2027

  (PDF - 1.01 Mo)

  Date de mise à jour le 27 mars 2025

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  L'accompagnement rénové des allocataires du RSA

• Télécharger Annexe 6 - Modèle de convention départementale 2025-2027

  (PDF - 569.75 Ko)

  Date de mise à jour le 27 mars 2025

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  L'accompagnement rénové des allocataires du RSA