3264 résultats
Détail des résultats de recherche
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Le portail de l'alternance
Se créer un compte et gérer son espace sur alternance.emploi.gouv.fr
Services en ligne | Date de mise à jour le
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Le portail des élections professionnelles | Services en ligne
Les élections professionnelles sont obligatoires dans les entreprises de 11 salariés et plus. Généralement organisées tous les 4…
Liens utiles | Date de mise à jour le
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Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée | Services…
Portail TéléRC, Cerfa 14599*01
Formulaire | Date de mise à jour le
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Fait religieux en entreprise | Guides et notions-clés
Le guide du fait religieux en entreprise a pour objet d’apporter des réponses concrètes aux questions que peut susciter le fait…
Guides et outils | Date de mise à jour le
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Conseillers Entreprise Service Public
Le service public Conseillers-Entreprises permet aux services de l’État et à l’ensemble des organismes publics et parapublics de…
Services en ligne | Date de mise à jour le
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AGORA : la plateforme d’échange de données de la formation professionnelle
AGORA est la plateforme de référence d’échange et de partage de données de la formation professionnelle. Véritable « data hub »,…
Outil | Date de mise à jour le
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Index Egapro | Simulateur de calcul et formulaire de déclaration
Simulateur de calcul en ligne et formulaire de transmission à l'inspection du travail (Direccte et Dieccte) des indicateurs et de…
Égalité professionnelle | Date de mise à jour le
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Documents opposables | Travail - Emploi - Formation professionnelle
Année 2025 Instruction interministérielle n° DSS/SD4B/2025/166 du 31 octobre 2025 relative au renouvellement des conseils et…
Documents opposables | Date de mise à jour le
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Le conseil de prud'hommes
Les conseils de prud'hommes sont compétents pour connaître les litiges individuels nés à l'occasion d'un contrat de travail de…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGEFP ?
La délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) met en place un dispositif spécifique pour recueillir…
Signalement | Date de mise à jour le
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La sanction disciplinaire
Une sanction disciplinaire est une mesure prise par l'employeur à la suite d'agissements du salarié qu'il considère comme fautifs…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La grève
Cesser le travail pour défendre des revendications professionnelles est un droit reconnu à tout salarié. Tant qu'il est exercé…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Bulletin officiel - année 2025
Retrouvez les bulletins officiels (arrêtés, avis, décisions, circulaires) du ministère chargé du travail, de l’emploi et de la…
Date de mise à jour le
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Le règlement intérieur
Obligatoirement établi dans les entreprises ou établissements employant habituellement au moins 50 salariés, le règlement…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Bulletin officiel - année 2024
Retrouvez les bulletins officiels (arrêtés, avis, décisions, circulaires) du ministère chargé du Travail, de l’Emploi et de la…
Bulletins officiels | Date de mise à jour le
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Le service « Emplois en Europe » d'1jeune1solution
Le ministère du Travail et de l’Emploi met à contribution sa plateforme « 1jeune1solution » pour encourager la mobilité…
Services en ligne | Publié le
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Le registre unique du personnel
Établi par l’employeur, quel que soit l’effectif de l’entreprise, le registre unique du personnel permet de s’assurer de la…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Prendresoin.fr : un site pour les métiers du soin et de l’accompagnement social
Lancé le 18 novembre 2024, le site Prendresoin.fr regroupe toutes les informations sur les métiers de la petite enfance, de la…
Services en ligne | Publié le
