Détail des résultats de recherche

• Conférence Travail Emploi Retraites du 5 décembre 2025

  Le Conseil économique social et environnemental (CESE) accueille le 5 décembre la première plénière de la conférence sur le…

  Grand dossier | Date de mise à jour le 5 décembre 2025

  

• Sécurité au travail : la prévention n'est pas une option

  Malgré les efforts considérables déployés pour prévenir les accidents du travail graves et mortels, leur nombre demeure encore…

  Campagne de communication | Date de mise à jour le 3 décembre 2025

  

• Ratification de la Convention n°155 de l’OIT sur la sécurité et la santé des travailleurs

  Après le Sénat le 13 février, l'Assemblée nationale adopte le projet de loi autorisant la ratification de la Convention n°155 de…

  Europe et international | Date de mise à jour le 14 novembre 2025

  

• Le conseil de prud'hommes

  Les conseils de prud'hommes sont compétents pour connaître les litiges individuels nés à l'occasion d'un contrat de travail de…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 1 octobre 2025

  

• La sanction disciplinaire

  Une sanction disciplinaire est une mesure prise par l'employeur à la suite d'agissements du salarié qu'il considère comme fautifs…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 28 juillet 2025

  

• Accidents du travail graves et mortels : signature d'une instruction conjointe...

  Astrid Panosyan-Bouvet, Gérald Darmanin et Catherine Vautrin ont signé et présenté aux parquets une instruction renforçant la…

  Communiqué de presse | Publié le 10 juillet 2025

  

• La grève

  Cesser le travail pour défendre des revendications professionnelles est un droit reconnu à tout salarié. Tant qu'il est exercé…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 10 juillet 2025

  

• Soutien aux agents de l'inspection du travail et de l'URSSAF face aux violences

  Depuis leur prise de fonction, Catherine Vautrin et Astrid Panosyan-Bouvet ont toujours manifesté leur soutien aux agents de…

  Communiqué de presse | Publié le 8 juillet 2025

  

• Lutte contre le dumping social maritime : le gouvernement renforce les contrôles

  Un bilan national des contrôles réalisés en 2024 et au premier semestre 2025 dans le cadre de la lutte contre le dumping social…

  Communiqué de presse | Publié le 4 juillet 2025

  

• Rencontre avec les représentants des chauffeurs de VTC et des plateformes les 2 et 3 juin

  Astrid Panosyan-Bouvet et Philippe Tabarot ont reçu les organisations représentatives des VTC le lundi 2 juin et les…

  Communiqué de presse | Publié le 5 juin 2025

  

• Publication du décret relatif à la protection des travailleurs contre les…

  Catherine Vautrin, Astrid Panosyan-Bouvet, Agnès Pannier-Runacher, Annie Genevard, publient le décret relatif à la protection des…

  Communiqué de presse | Publié le 2 juin 2025

  

• Fraude et dialogue social dans le secteur des VTC : rencontre avec les plateformes

  Astrid Panosyan-Bouvet et Philippe Tabarot rencontreront les représentants des plateformes de VTC le 3 juin prochain.

  Communiqué de presse | Publié le 28 mai 2025

  

• Le règlement intérieur

  Obligatoirement établi dans les entreprises ou établissements employant habituellement au moins 50 salariés, le règlement…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 16 avril 2025

  

• Fait religieux en entreprise | Guides et notions-clés

  Le guide du fait religieux en entreprise a pour objet d’apporter des réponses concrètes aux questions que peut susciter le fait…

  Guides et outils | Date de mise à jour le 16 avril 2025

  

• Toutes et tous mobilisés pour l'égalité femmes-hommes au travail

  Cet événement organisé par Astrid Panosyan-Bouvet réunira chercheurs, dirigeants et partenaires sociaux pour un état des lieux…

  Événément | Date de mise à jour le 12 mars 2025

  

• Résultats historiques dans la lutte contre le travail dissimulé

  L'Urssaf a redressé près de 1,6 milliard d’euros en 2024 au titre de la lutte contre le travail dissimulé, contre près de 1,2…

  Communiqué de presse | Publié le 6 mars 2025

  

• Mise en œuvre de l'activité partielle de longue durée Rebond

  A la suite de la promulgation de la loi de finances pour 2025, l'activité partielle de longue durée Rebond (APLD-R) sera…

  Communiqué de presse | Publié le 6 mars 2025

  

• Accidents du travail graves et mortels | Retour sur le CNOCT du 3 février

  Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du Travail et de l'Emploi, a présidé aujourd’hui une réunion du Conseil national d…

  Communiqué de presse | Publié le 3 février 2025