Détail des résultats de recherche

• La santé mentale : grande cause nationale 2025

  Le Gouvernement a décidé de faire de la santé mentale une grande cause nationale en 2025. Le ministère du Travail, de la Santé,…

  Grand dossier

  Date de mise à jour le 4 juillet 2025

  

• Salariés expérimentés, dialogue social, assurance chômage : adoption par l'Assemblée...

  Astrid Panosyan-Bouvet salue l’adoption à l’Assemblée nationale à une très large majorité, du projet de loi transposant les…

  Communiqué de presse

  Publié le 3 juillet 2025

  

• Salariés expérimentés, dialogue social : projet de loi transposant les accords

  Ce projet de loi transpose deux accords nationaux interprofessionnels conclus en novembre 2024 par les partenaires sociaux.

  Dossier de presse

  Publié le 7 mai 2025

  

• L’arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle

  Le salarié victime d’un accident du travail (autre qu’un accident de trajet) ou d’une maladie professionnelle bénéficie d’une…

  Fiche pratique

  Date de mise à jour le 16 avril 2025

  

• Les commissions de santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) du CSE

  Dans les entreprises et établissements distincts d’au moins 300 salariés et dans les établissements présentant certains risques…

  Fiche pratique

  Date de mise à jour le 26 décembre 2024

  

• Violences sexistes et sexuelles sous relation d'autorité ou de pouvoir

  Le rapport sur les violences sexistes et sexuelles sous relation d’autorité et de pouvoir de la MIPTOF a été remis au…

  Rapport

  Publié le 20 novembre 2024

  

• Sur quoi et avec qui négocier dans votre entreprise ?

  Le dialogue social est un élément de la performance économique de l’entreprise. Il contribue à la qualité de vie au travail et à…

  Brochure

  Date de mise à jour le 25 septembre 2024

  

• Les plans de sauvegarde de l’emploi, 10 ans après la loi LSE

  À l’occasion des dix ans de la promulgation de la loi relative à sécurisation de l’emploi (LSE), le ministère du Travail, du…

  Événement

  Date de mise à jour le 7 juin 2023

  

• Que faire si je pense être exposé à des risques au travail ?

  Des risques qui peuvent toucher les salariés et qui font parfois partie intégrante d’un métier. Des solutions existent pour…

  Risques professionnels

  Publié le 6 avril 2022

  

• Simplification du dispositif Transitions collectives (Transco) pour le rendre…

  Le "Plan pour réduire les tensions de recrutement" présenté par le Gouvernement le 27 septembre 2021, doté d'un budget de 1,4…

  Publié le 30 septembre 2021

  

• Bilan 2020 de la négociation collective : pas de confinement du dialogue social…

  Le bilan de la négociation collective en 2020 est celui d’une année atypique. Malgré un contexte épidémique qui aurait pu laisser…

  Publié le 8 juillet 2021

  

• Droit du travail, emploi, formation... | Ce qui change au 1^er…

  Accès au droit, inclusion par l’emploi, mise en place d’un bonus-malus pour limiter les contrats courts, dialogue social et…

  Publié le 30 décembre 2019

  

• Réussites du dialogue social | Un Comité social et économique tripartite pour…

  La Société du Canal de Provence a saisi l'opportunité de la mise en place du Comité social et économique, créé par la Loi pour le…

  Publié le 9 août 2019

  

• Harcèlement au travail : prévenir, agir, sanctionner

  Pour prévenir, agir et lutter contre les agissements sexistes et les faits de harcèlement sexuel au travail, la Loi pour la…

  Guide pratique et juridique

  Publié le 26 avril 2019