3375 résultats
Détail des résultats de recherche
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Comment améliorer le fonctionnement des CSE | Webinaire le 3 avril
Les observatoires d’analyse et d'appui au dialogue social et à la négociation (ODDS) proposent un accompagnement aux CSE des…
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Dialogue social en entreprise | Boîte à outils
Une sélection d'outils accessibles gratuitement pour accompagner les salariés, les élus des CSE et les entreprises de toutes…
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Semaine de l’épargne salariale : du 24 au 28 mars 2025
Du 24 au 28 mars 2025, la neuvième édition de la Semaine de l’Épargne Salariale mettra en lumière les multiples avantages des…
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Toutes et tous mobilisés pour l'égalité femmes-hommes au travail
Cet événement organisé par Astrid Panosyan-Bouvet réunira chercheurs, dirigeants et partenaires sociaux pour un état des lieux…
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Ancienneté et différence de salaire | Un nouvel arrêt de la Cour de cassation
La Cour de cassation a confirmé dans un arrêt de novembre 2024 que la différence d'ancienneté entre deux salariés peut justifier…
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Le recours à des experts par le CSE
Dans les entreprises comptant au moins 50 salariés, le comité social et économique (CSE), peut, le cas échéant sur proposition…
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Le représentant de la section syndicale (RSS)
Chaque syndicat qui constitue une section syndicale au sein de l'entreprise ou de l'établissement d'au moins 50 salariés peut, s…
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Comité de suivi de la négociation salariale de branches du 27 janvier 2025
Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du Travail et de l'Emploi, a présidé aujourd’hui une réunion du Comité de suivi de la…
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Les plans d'épargne salariale
Les sommes distribuées au titre de l’intéressement et de la participation peuvent être placées dans des plans d’épargne salariale…
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La structure des rémunérations dans le secteur privé en 2022
Selon une étude du ministère du Travail, le salaire de base représentait en 2022, 77,1 % de la rémunération brute totale, tandis…
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Le chèque emploi-service universel (CESU) « préfinancé »
Le CESU « préfinancé » (parfois appelé « titre CESU ») est un moyen de paiement permettant de rémunérer des services à la…
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La prime de partage de la valeur
Les employeurs ont la possibilité de verser à leur(s) salarié(s), au titre d’une même année civile, une ou deux primes dites «…
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Santé, sécurité et conditions de travail : les attributions du CSE
Un comité social et économique (CSE) est mis en place dans les entreprises d'au moins 11 salariés, dès lors que cet effectif a…
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Le plan de partage de la valorisation de l'entreprise
Le « plan de partage de la valorisation de l’entreprise (PPVE) » est un dispositif créé par la loi du 29 novembre 2023 citée en…
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Le conseil d'entreprise
Un conseil d’entreprise peut être instauré par accord à la place du comité social et économique (CSE).
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Le fonctionnement et les moyens d'actions du CSE
Un comité social et économique (CSE) est mis en place dans les entreprises d'au moins 11 salariés. Pour accomplir leurs missions,…
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Quelles conséquences en cas d'absence de mise en place du CSE ?
Questions réponses sur la transition entre le CSE et les anciennes instances représentatives du personnel : prorogations des…
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Les commissions de santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) du CSE
Dans les entreprises et établissements distincts d’au moins 300 salariés et dans les établissements présentant certains risques…
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