3297 résultats
Détail des résultats de recherche
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Atmosphères explosives : comprendre et maîtriser le risque en entreprise
Les atmosphères explosives (ATEX) sont présentes dans de nombreux secteurs d’activité et peuvent provoquer des accidents graves,…
Guide | Publié le
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La Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
La délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle du ministère du Travail et de l'Emploi est une direction au…
Acteurs | Date de mise à jour le
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Rapports | Bilans de la négociation collective
Chaque année, le ministère du Travail publie un bilan de la négociation collective qui rend compte des principales évolutions du…
Négociation collective | Date de mise à jour le
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La mise à la retraite d'un salarié
Lorsque le salarié atteint un âge déterminé, en principe fixé à 67 ans, l’employeur peut prendre l’initiative de rompre son…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La retraite progressive
La retraite progressive permet à un actif, à moins de deux ans de l’âge légal de la retraite, de réduire son activité…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Le droit à la déconnexion
Le droit à la déconnexion des travailleurs vise, par la régulation de l’utilisation des outils numériques à usage professionnel,…
Fiche pratique | Publié le
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Se lancer dans le dialogue social
Parce qu’initier et développer une dynamique de dialogue social peut nécessiter un accompagnement, cette rubrique vous propose…
Grand dossier | Date de mise à jour le
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Sécurité au travail : la prévention n'est pas une option
Malgré les efforts considérables déployés pour prévenir les accidents du travail graves et mortels, leur nombre demeure encore…
Campagne de communication | Date de mise à jour le
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La prévention des risques liés à l'amiante
L’amiante constitue un sujet de santé publique réglementé de manière strict en France. Interdit en 1997, l’amiante est hautement…
Santé au travail | Date de mise à jour le
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La certification des services de prévention et de santé au travail interentreprises
La loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail prévoit que tous les services de prévention…
Référentiels | Date de mise à jour le
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Les formations communes au dialogue social
Améliorer les pratiques des relations sociales en entreprise en France est nécessaire et possible. Pour y contribuer, le…
Employeurs et salariés | Date de mise à jour le
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La Direction des affaires juridiques (DAJ)
L’organisation de la direction des affaires juridiques des ministères sociaux mentionnée article 7 du décret n° 2013-727 du 12…
Acteurs | Date de mise à jour le
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L'obligation de revitalisation des territoires
Les grandes entreprises dont les licenciements ont un impact sur l'équilibre du ou des bassins sur lesquels elles sont implantées…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Le Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS)
Le secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS) assiste les ministres dans l’administration et la…
Acteurs | Date de mise à jour le
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La Direction des finances, des achats et des services (DFAS)
L’organisation et le fonctionnement de la direction des finances, des achats et des services (DFAS) relève du décret n°2013-727…
Acteurs | Date de mise à jour le
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La prévention des risques liés au radon
Gaz radioactif naturel, le radon engendre des risques pour la santé, notamment de cancers du poumon. Il peut constituer un risque…
Risques professionnels | Date de mise à jour le
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Les principaux risques d’accidents du travail et les moyens de prévention
Liés aux conditions générales de travail, les risques professionnels font peser sur les salariés la menace d’une altération de…
Sécurité au travail | Date de mise à jour le
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La Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques …
L’organisation de la direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques du ministère du travail mentionnée…
Acteurs | Date de mise à jour le
