Détail des résultats de recherche

• Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGEFP ?

  La délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) met en place un dispositif spécifique pour recueillir…

  Signalement | Date de mise à jour le 22 septembre 2025

  

• Conseillers Entreprise Service Public

  Le service public Conseillers-Entreprises permet aux services de l’État et à l’ensemble des organismes publics et parapublics de…

  Services en ligne | Date de mise à jour le 15 janvier 2026

  

• Index Egapro | Simulateur de calcul et formulaire de déclaration

  Simulateur de calcul en ligne et formulaire de transmission à l'inspection du travail (Direccte et Dieccte) des indicateurs et de…

  Égalité professionnelle | Date de mise à jour le 14 janvier 2026

  

• Mes démarches travail

  « Mes démarches travail » facilite les formalités des entreprises. Il centralise l’accès à des services existants et intègre deux…

  Services en ligne | Publié le 7 janvier 2026

  

• Le Comité d’histoire des administrations du travail (CHATEFP)

  Le CHATEFP (Comité d’histoire des administrations chargées du travail de l’emploi et de la formation professionnelle) a été créé…

  Acteurs | Date de mise à jour le 17 décembre 2025

  

• Le Comité de déontologie | Présentation et travaux

  PrésentationLe comité de déontologie est chargé :De rendre un avis, à la demande des ministres, des chefs de service ou des…

  Acteurs | Date de mise à jour le 4 décembre 2025

  

• La certification des services de prévention et de santé au travail interentreprises

  La loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail prévoit que tous les services de prévention…

  Référentiels | Date de mise à jour le 25 novembre 2025

  

• Les visites médicales et examens médicaux dans le cadre du travail

  Tout salarié nouvellement recruté doit bénéficier d’une visite d’information et de prévention, dans le délai de 3 mois à partir…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 18 novembre 2025

  

• L'Association pour l'étude de l'histoire de l'inspection du travail

  L'Association pour l'Étude de l'Histoire de l'Inspection du Travail (AEHIT), présidée par Monsieur Bernard Laurençon, directeur…

  Acteurs | Date de mise à jour le 13 novembre 2025

  

• AGORA : la plateforme d’échange de données de la formation professionnelle

  AGORA est la plateforme de référence d’échange et de partage de données de la formation professionnelle. Véritable « data hub »,…

  Outil | Date de mise à jour le 22 octobre 2025

  

• Les commissions de santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) du CSE

  Dans les entreprises et établissements distincts d’au moins 300 salariés et dans les établissements présentant certains risques…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 15 octobre 2025

  

• Santé, sécurité et conditions de travail : les attributions du CSE

  Un comité social et économique (CSE) est mis en place dans les entreprises d'au moins 11 salariés, dès lors que cet effectif a…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 15 octobre 2025

  

• Médecine du travail : les services de prévention et de santé au travail (SPST)

  Les services de prévention et de santé au travail (SPST) sont chargés de préserver la santé au travail des travailleurs et d…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 13 octobre 2025

  

• Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée | Services…

  Portail TéléRC, Cerfa 14599*01

  Formulaire | Date de mise à jour le 1 octobre 2025

  

• Le Conseil national de l'inspection du travail (CNIT) | Présentation et travaux

  Le CNIT est une instance consultative indépendante qui veille au respect de l’indépendance de l’inspection du travail telle que…

  Acteurs | Date de mise à jour le 18 juin 2025

  

• L’arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle

  Le salarié victime d’un accident du travail (autre qu’un accident de trajet) ou d’une maladie professionnelle bénéficie d’une…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 16 avril 2025

  

• L'établissement pour l’insertion dans l'emploi (EPIDE)

  Ce dispositif vise à l’insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté. Son organisation et sa gestion sont…

  Insertion des jeunes | Date de mise à jour le 1 avril 2025

  

• Le service « Emplois en Europe » d'1jeune1solution

  Le ministère du Travail et de l’Emploi met à contribution sa plateforme « 1jeune1solution » pour encourager la mobilité…

  Services en ligne | Publié le 11 décembre 2024