3270 résultats
Détail des résultats de recherche
-
La certification des services de prévention et de santé au travail interentreprises
La loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail prévoit que tous les services de prévention…
Référentiels | Date de mise à jour le
-
Le portail de l'alternance
Se créer un compte et gérer son espace sur alternance.emploi.gouv.fr
Services en ligne | Date de mise à jour le
-
Le portail des élections professionnelles | Services en ligne
Les élections professionnelles sont obligatoires dans les entreprises de 11 salariés et plus. Généralement organisées tous les 4…
Liens utiles | Date de mise à jour le
-
Mobilité européenne et internationale : accompagner vos alternants
Le dispositif de mobilité à l'étranger (Europe ou international) des alternants permet aux apprentis et salariés en contrat de…
Entreprises et CFA | Date de mise à jour le
-
Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée | Services…
Portail TéléRC, Cerfa 14599*01
Formulaire | Date de mise à jour le
-
Conseillers Entreprise Service Public
Le service public Conseillers-Entreprises permet aux services de l’État et à l’ensemble des organismes publics et parapublics de…
Services en ligne | Date de mise à jour le
-
AGORA : la plateforme d’échange de données de la formation professionnelle
AGORA est la plateforme de référence d’échange et de partage de données de la formation professionnelle. Véritable « data hub »,…
Outil | Date de mise à jour le
-
Index Egapro | Simulateur de calcul et formulaire de déclaration
Simulateur de calcul en ligne et formulaire de transmission à l'inspection du travail (Direccte et Dieccte) des indicateurs et de…
Égalité professionnelle | Date de mise à jour le
-
L'aide à l'embauche d'alternants
Cette foire aux questions s'adresse aux employeurs, aux jeunes et aux CFA. Elle aborde les questions relatives à l'aide au…
Foire aux questions | Date de mise à jour le
-
Les services de prévention et de santé au travail (SPST)
Les services de prévention et de santé au travail (SPST) sont chargés de préserver la santé au travail des travailleurs et d…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
-
Questions-Réponses | Le suivi de l’état de santé des salariés
Dans la continuité de la loi n° 2021-1018 du 2 août 2021, cette foire aux questions répond aux principales interrogations des…
Santé au travail | Date de mise à jour le
-
L’aide aux employeurs qui recrutent en apprentissage
Le montant de l’aide aux employeurs pour le recrutement d’un apprenti dépend de la date de signature du contrat d’apprentissage…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
-
Le suivi de l'état de santé des salariés
Tout salarié nouvellement recruté doit bénéficier d’une visite d’information et de prévention, dans le délai de 3 mois à partir…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
-
Les commissions de santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) du CSE
Dans les entreprises et établissements distincts d’au moins 300 salariés et dans les établissements présentant certains risques…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
-
Santé, sécurité et conditions de travail : les attributions du CSE
Un comité social et économique (CSE) est mis en place dans les entreprises d'au moins 11 salariés, dès lors que cet effectif a…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
-
Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGEFP ?
La délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) met en place un dispositif spécifique pour recueillir…
Signalement | Date de mise à jour le
-
Le contrat de professionnalisation
Le contrat de professionnalisation est un contrat de travail conclu entre un employeur et un salarié. Il permet l’acquisition –…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
-
L’arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle
Le salarié victime d’un accident du travail (autre qu’un accident de trajet) ou d’une maladie professionnelle bénéficie d’une…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
