3320 résultats
Détail des résultats de recherche
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Le temps de travail des jeunes de moins de 18 ans
Le travail est autorisé à partir de 16 ans, parfois même à compter de 14 ans, lorsque le jeune effectue des travaux légers,…
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Le travail en soirée
Dans le cadre fixé par les articles L. 3122-4 et L. 3122-19 du code du travail, les établissements de vente au détail situés dans…
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Le repos quotidien : principe et dérogations
Chaque salarié doit bénéficier d’un repos quotidien minimal de 11 heures consécutives, sauf dérogations limitativement prévues,…
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Les conventions de forfait
Deux types de forfait sont prévus par le code du travail : le forfait en heures, qui peut être hebdomadaire, mensuel ou annuel,…
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Le travail à temps partagé
Des entreprises de travail à temps partagé (ETTP) peuvent être créées dans le but exclusif de mettre à disposition d'entreprises…
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L'aménagement du temps de travail
D’une semaine à l’autre, l’activité de l’entreprise peut être irrégulière, du fait de son caractère saisonnier, de la fluctuation…
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Questions-réponses | Quels recours contre un avis d’inaptitude ?
Le recours contre un avis d’aptitude, une proposition d’aménagement de poste ou un avis d’inaptitude prononcé par un médecin du…
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Arnaques et fraudes à l’obligation d’emploi des personnes handicapées
Le ministère constate une recrudescence de tentatives d’abus, d’arnaques et de fraudes à l’obligation d’emploi des personnes…
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MOOC : Handicap, des clés d'actions vers l'emploi
En France, 14,5 millions de personnes sont touchées par le handicap, soit près de 1 Français sur 5. Le ministère du Travail, de…
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Accessibilité : une campagne de sensibilisation à destination des agents publics
Le Gouvernement lance une campagne autour des enjeux de l’accessibilité des services publics. S'adressant avant tout aux…
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Le repos hebdomadaire : principe et dérogations
Compte tenu de l’interdiction de faire travailler un même salarié plus de six jours par semaine, tout salarié doit bénéficier d…
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Semaine européenne pour l’emploi de personnes handicapées 2024
La SEEPH aura lieu du 18 au 24 novembre 2024. Le ministère propose le 19 novembre un événement sur l'apprentissage et le handicap…
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Questions-réponses | Prévention de la désinsertion et loi d'août 2021
Que change la loi du 2 août 2021 pour les dispositifs de prévention de la désinsertion professionnelle ?
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Cap emploi
Les 98 Cap emploi sont des organismes de placement spécialisés (OPS) exerçant une mission de service public. Ils sont en charge…
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Le travail de nuit
Le recours au travail de nuit est exceptionnel. Il doit prendre en compte les impératifs de protection de la sécurité et de la…
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Rapport d'activité de la DGEFP 2023 : promouvoir l'emploi et la formation en France
Destiné à tous, le rapport d'activité de la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) du ministère…
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Questions-réponses | Suspension temporaire du repos hebdomadaire dans les…
Les Jeux Olympiques de 2024 sont un événement exceptionnel d’ampleur internationale. À cette occasion, des besoins de dérogation…
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Emploi et handicap | Des mesures nouvelles
La Conférence nationale du handicap (CNH) qui s'est tenue le 26 avril sous l'autorité du président de la République a abouti à 17…
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