3210 résultats
Détail des résultats de recherche
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Le passeport de prévention en santé au travail
Le Passeport de prévention ouvre ses services à l’attention des organismes de formation, afin de garantir la traçabilité des…
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Qu'est-ce que le maintien en emploi ?
En cas de difficultés au travail en raison de problèmes de santé ou de handicap, des solutions existent pour préserver l’emploi d…
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L’arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle
Le salarié victime d’un accident du travail (autre qu’un accident de trajet) ou d’une maladie professionnelle bénéficie d’une…
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La démission
La démission permet au salarié de rompre son contrat de travail à durée indéterminée de sa propre initiative, à condition de…
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Questions-réponses | Quels recours contre un avis d’inaptitude ?
Le recours contre un avis d’aptitude, une proposition d’aménagement de poste ou un avis d’inaptitude prononcé par un médecin du…
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La rupture conventionnelle collective
Dans le cadre fixé par le code du travail, un accord collectif peut prévoir une rupture conventionnelle collective conduisant à…
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La rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
Dans les conditions fixées par les articles L. 1237-11 à L. 1237-16 du Code du travail, l'employeur et le salarié peuvent…
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Le suivi de l'état de santé des salariés
Tout salarié nouvellement recruté doit bénéficier d’une visite d’information et de prévention, dans le délai de 3 mois à partir…
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La mise à la retraite d'un salarié
Lorsque le salarié atteint un âge déterminé, en principe fixé à 67 ans, l’employeur peut prendre l’initiative de rompre son…
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Le départ volontaire à la retraite
Un salarié peut décider de rompre son contrat de travail à durée indéterminée pour bénéficier d’une pension de vieillesse. Il…
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Le droit aux allocations chômage du salarié démissionnaire
En principe, seuls les salariés involontairement privés d’emploi peuvent bénéficier des allocations chômage. La démission, départ…
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Santé, sécurité et conditions de travail : les attributions du CSE
Un comité social et économique (CSE) est mis en place dans les entreprises d'au moins 11 salariés, dès lors que cet effectif a…
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Les commissions de santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) du CSE
Dans les entreprises et établissements distincts d’au moins 300 salariés et dans les établissements présentant certains risques…
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Les absences liées à la maladie ou à l'accident non professionnel
En cas d'accident ou de maladie non professionnel, le salarié peut bénéficier d'un arrêt de travail : le contrat de travail est…
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La reconnaissance de l'inaptitude médicale au travail et ses conséquences
La loi du 8 août 2016 et le décret du 27 décembre 2016 puis, plus récemment l’ordonnance du 22 septembre 2017 citée en référence,…
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Questions-Réponses | Le suivi de l’état de santé des salariés
Dans la continuité de la loi n° 2021-1018 du 2 août 2021, cette foire aux questions répond aux principales interrogations des…
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La vaccination par les services de prévention et de santé au travail
Retrouvez toutes les informations relatives à la vaccination par les services de prévention et de santé au travail (SPST) dans ce…
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Les services de prévention et de santé au travail (SPST)
Les services de prévention et de santé au travail (SPST) sont chargés de préserver la santé au travail des travailleurs et d…
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