3283 résultats
Détail des résultats de recherche
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Le groupe d'experts sur les effets économiques et sociaux de l'extension d…
Le groupe d’experts rend, à la demande du ministre du Travail, des avis sur les effets économiques et sociaux susceptibles de…
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Cap emploi
Les 98 Cap emploi sont des organismes de placement spécialisés (OPS) exerçant une mission de service public. Ils sont en charge…
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Handicap | Le travail en milieu ordinaire
Les personnes en situation de handicap qui peuvent être orientées vers un travail en milieu ordinaire bénéficient d’un statut de…
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La restructuration des branches professionnelles
Le chantier de la restructuration des branches poursuit trois objectifs :Remédier à l'éparpillement conventionnel dans un but de…
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Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT ?
Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT.
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Le contrat d’apprentissage aménagé
Pour faciliter la formation du jeune travailleur handicapé, certaines règles du contrat d’apprentissage sont aménagées comme la…
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Les établissements ou services d'aide par le travail (ESAT)
Les établissements ou services d'aide par le travail (ESAT) (couramment encore appelés « centres d'aide par le travail » ou CAT)…
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La mesure de l'audience et de la représentativité syndicale pour le cycle 2017…
Pour la 3e fois depuis la réforme de la représentativité syndicale en 2008, et comme tous les quatre ans, l'audience des…
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Les modalités de dépôt, d'extension et de diffusion des accords…
Dépôt des accords interprofessionnels et de brancheLes conventions et accords de branche, les accords professionnels ou…
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Transmission à la direction générale du travail de l'adresse de la commission…
Une commission permanente paritaire de négociation et d'interprétation est instituée dans chaque branche.L'article 24 de la loi n…
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Przydatne zasoby | Oddelegowanie pracowników
Znajdziesz tutaj kilka dokumentów, które pomogą ci lepiej zrozumieć delegowanie pracowników we Francji.
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Quelles solutions pour compenser son handicap au travail ?
Plusieurs aides peuvent vous être proposées pour compenser votre handicap. Ces aides peuvent être de différentes natures : aide…
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La prestation d’appuis spécifiques
Pour évaluer plus précisément l’impact de votre handicap sur votre activité et identifier les solutions à mettre en œuvre pour le…
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Aide à l’employeur | solutions de maintien en emploi des travailleurs handicapés
Le médecin du travail peut attester que votre handicap ou celui de votre salarié entraîne des difficultés à poursuivre son…
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La reprise de travail à temps partiel pour motif thérapeutique ou reprise d'un…
Vous rencontrez des difficultés au travail liées à votre santé, vous êtes en incapacité temporaire ou en situation de handicap…
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L’aide à l’employeur | accueil des personnes en situation de handicap en entreprise
Cette aide a pour objectif de vous orienter et vous accompagner, vous et votre salarié, dans sa prise de fonction et son…
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Inaptitude, incapacité, invalidité : quelles différences ?
Apprener à distinguer inaptitude, incapacité et invalidité afin de connaître vos droits et prestations.
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Handicap | Quel accompagnement par la MSA ?
Vous êtes un assuré du régime agricole ? La mutualité sociale agricole (MSA) est votre sécurité sociale. Ce guichet unique vous…
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