Détail des résultats de recherche

• L'adaptation du poste du salarié à sa situation

  Vous êtes employeur d’un salarié qui rencontre des difficultés sur son poste de travail liées à sa santé ou à son handicap.

  Maintien en emploi | Date de mise à jour le 4 novembre 2025

  

• Fait religieux en entreprise | Guides et notions-clés

  Le guide du fait religieux en entreprise a pour objet d’apporter des réponses concrètes aux questions que peut susciter le fait…

  Guides et outils | Date de mise à jour le 16 avril 2025

  

• Le harcèlement moral

  Défini par le Code du travail, le harcèlement moral se manifeste par des agissements répétés qui ont pour objet ou pour effet une…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 3 juillet 2025

  

• Le harcèlement sexuel

  Le harcèlement sexuel est un délit pénal, sanctionné d’une peine de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende majorée…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 3 juillet 2025

  

• Index Egapro | Simulateur de calcul et formulaire de déclaration

  Simulateur de calcul en ligne et formulaire de transmission à l'inspection du travail (Direccte et Dieccte) des indicateurs et de…

  Égalité professionnelle | Date de mise à jour le 20 août 2025

  

• Questions-réponses | Quels recours contre un avis d’inaptitude ?

  Le recours contre un avis d’aptitude, une proposition d’aménagement de poste ou un avis d’inaptitude prononcé par un médecin du…

  Foire aux questions | Date de mise à jour le 25 mars 2025

  

• Les services de prévention et de santé au travail (SPST)

  Les services de prévention et de santé au travail (SPST) sont chargés de préserver la santé au travail des travailleurs et d…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 13 octobre 2025

  

• Les entreprises adaptées (EA) et entreprises adaptées de travail temporaire (EATT)

  ​Une entreprise adaptée est une entreprise du milieu ordinaire, soumise aux dispositions du code du Travail, qui a la spécificité…

  Inclusion professionnelle | Date de mise à jour le 22 juillet 2025

  

• Questions-Réponses | Le suivi de l’état de santé des salariés

  Dans la continuité de la loi n° 2021-1018 du 2 août 2021, cette foire aux questions répond aux principales interrogations des…

  Santé au travail | Date de mise à jour le 8 octobre 2024

  

• La protection contre les discriminations

  Toute décision de l'employeur (embauche, promotion, sanctions, mutation, licenciement, formation…) doit être prise en…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 21 novembre 2025

  

• Le suivi de l'état de santé des salariés

  Tout salarié nouvellement recruté doit bénéficier d’une visite d’information et de prévention, dans le délai de 3 mois à partir…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 18 novembre 2025

  

• Santé au travail, conduite d'engins, risque électrique : le décret du 18 avril 2025

  Ce décret rationalise le suivi de l’état de santé des salariés, en répondant à une double logique d'optimisation des ressources…

  Foire aux questions | Publié le 4 novembre 2025

  

• Le compte professionnel de prévention (C2P)

  Le compte professionnel de prévention (ou « C2P ») est ouvert dès lors que le salarié est déclaré par son employeur exposé à un…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 22 octobre 2025

  

• La négociation collective en entreprise en faveur de l'égalité professionnelle

  Le législateur a fait de la négociation collective le levier central pour engager les entreprises à agir en faveur de l’égalité…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 17 octobre 2025

  

• Les commissions de santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) du CSE

  Dans les entreprises et établissements distincts d’au moins 300 salariés et dans les établissements présentant certains risques…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 15 octobre 2025

  

• Santé, sécurité et conditions de travail : les attributions du CSE

  Un comité social et économique (CSE) est mis en place dans les entreprises d'au moins 11 salariés, dès lors que cet effectif a…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 15 octobre 2025

  

• Le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)

  L’évaluation des risques constitue une obligation à la charge de l’employeur et l’un des principaux leviers de progrès de la…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 26 septembre 2025

  

• Apprentissage et handicap : un guide pour les employeurs et les apprentis

  Destiné aux apprentis et employeurs, ce guide vise à informer sur l’opportunité que représente l’apprentissage aménagé.

  Apprentissage aménagé | Date de mise à jour le 18 août 2025