3122 résultats
Détail des résultats de recherche
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Élection syndicale TPE 2024
Salariés des TPE et des particuliers employeurs : découvrez la nouvelle plateforme de l’élection syndicale TPE 2024 et consultez…
Instances représentatives | Date de mise à jour le
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Sur quoi et avec qui négocier dans votre entreprise ?
Le dialogue social est un élément de la performance économique de l’entreprise. Il contribue à la qualité de vie au travail et à…
Brochure | Date de mise à jour le
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Le groupe d'experts sur les effets économiques et sociaux de l'extension d…
Le groupe d’experts rend, à la demande du ministre du Travail, des avis sur les effets économiques et sociaux susceptibles de…
Acteurs | Date de mise à jour le
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WorldSkills Lyon 2024
Du 10 au 15 septembre, la France accueillait la 47ème Compétition mondiale des métiers WorldSkills Lyon 2024, à Eurexpo, au cœur…
Excellence des métiers | Date de mise à jour le
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Bougeons avec les Jeux
La France accueillera les Jeux Olympiques du 26 juillet au 11 août 2024, puis les Jeux Paralympiques du 28 août au 8 septembre…
Grand dossier | Date de mise à jour le
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France 2030
France 2030, pensé en concertation avec les acteurs économiques, académiques, locaux et européen, offre dès à présent des moyens…
Investissement | Date de mise à jour le
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La réforme des retraites de 2023
Le Gouvernement a présenté en janvier 2023 son projet pour l’avenir du système de retraite français.Un projet pour l’équilibre du…
Grands dossiers | Date de mise à jour le
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La restructuration des branches professionnelles
Le chantier de la restructuration des branches poursuit trois objectifs :Remédier à l'éparpillement conventionnel dans un but de…
Négociation collective | Date de mise à jour le
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Les modalités de dépôt, d'extension et de diffusion des accords…
Dépôt des accords interprofessionnels et de brancheLes conventions et accords de branche, les accords professionnels ou…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Transmission à la direction générale du travail de l'adresse de la commission…
Une commission permanente paritaire de négociation et d'interprétation est instituée dans chaque branche.L'article 24 de la loi n…
Dialogue social | Date de mise à jour le
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Les plans santé au travail (PST)
Tous les cinq ans depuis 2004, les pouvoirs publics fixent les grandes orientations liées à la santé au travail. En mettant en…
Santé au travail | Date de mise à jour le
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Table de correspondance entre secteur d'activité et convention collective
La table de correspondance présente, pour chaque secteur d'activité (code APE) de la nomenclature d'activités (Naf), la…
Négociation collective | Date de mise à jour le
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Questions-réponses | La négociation collective
Ce questions-réponses, qui s’adresse principalement aux partenaires sociaux des entreprises, a vocation à leur permettre de s…
Foire aux questions | Publié le
