Détail des résultats de recherche

• Documents opposables | Travail - Emploi - Formation professionnelle

  Année 2025 Instruction interministérielle n° DSS/SD4B/2025/166 du 31 octobre 2025 relative au renouvellement des conseils et…

  Documents opposables | Date de mise à jour le 7 novembre 2025

  

• Les infractions relatives à l’exploitation par le travail

  L’exploitation par le travail recoupe les conditions de travail ou d’hébergement contraires à la dignité humaine, les conditions…

  Fiche pratique | Publié le 2 septembre 2025

  

• Les actions internationales et européennes contre l’exploitation par le travail

  La traite des êtres humains constitue la 2ème économie illicite la plus répandue dans le monde. Le trafic d’êtres humains étant…

  Europe et international | Publié le 1 septembre 2025

  

• L’État et l’inspection du travail face à l'exploitation par le travail

  La lutte contre la traite et l’exploitation des êtres humains mobilise l’ensemble des pouvoirs publics, en lien étroit avec la…

  Acteurs | Publié le 29 août 2025

  

• Victimes et témoins de l'exploitation par le travail : comment agir ?

  Repérer une situation d’exploitation par le travail n’est pas toujours évident. Certains signaux doivent pourtant alerter...

  Fiche pratique | Publié le 28 août 2025

  

• Bulletin officiel - année 2025

  Retrouvez les bulletins officiels (arrêtés, avis, décisions, circulaires) du ministère chargé du travail, de l’emploi et de la…

  Date de mise à jour le 30 juin 2025

  

• Bulletin officiel - année 2024

  Retrouvez les bulletins officiels (arrêtés, avis, décisions, circulaires) du ministère chargé du Travail, de l’Emploi et de la…

  Bulletins officiels | Date de mise à jour le 31 décembre 2024

  

• Passation de pouvoirs | 23 septembre 2024

  Discours prononcé par Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du Travail et de l'Emploi, lors de la cérémonie de passation de pouvoirs…

  Discours | Publié le 25 septembre 2024

  

• Bulletin officiel - année 2023

  Retrouvez les bulletins officiels (arrêtés, avis, décisions, circulaires) du ministère chargé du Travail, de l’Emploi et de la…

  Bulletins officiels | Date de mise à jour le 29 décembre 2023

  

• Bulletin officiel - année 2022

  Retrouvez les bulletins officiels (arrêtés, avis, décisions, circulaires) du ministère chargé du Travail, de l’Emploi et de la…

  Bulletins officiels | Date de mise à jour le 30 décembre 2022

  

• Bulletin officiel - année 2021

  Retrouvez les bulletins officiels (arrêtés, avis, décisions, circulaires) du ministère chargé du Travail, de l’Emploi et de la…

  Bulletins officiels | Date de mise à jour le 31 décembre 2021

  

• Bulletin officiel - année 2020

  Retrouvez les bulletins officiels (arrêtés, avis, décisions, circulaires) du ministère chargé du Travail, de l’Emploi et de la…

  Bulletins officiels | Date de mise à jour le 31 décembre 2020

  

• Discours de Muriel Pénicaud, ministre du Travail à l’occasion des Journée des…

  Seul le prononcé fait foi

  Publié le 1 juillet 2019

  

• Discours | Réforme de l’assurance chômage

  Conférence de presse sur la réforme de l’assurance chômage à Matignon – 26 février 2019

  Publié le 26 février 2019

  

• Bulletin officiel - année 2019

  Retrouvez les bulletins officiels (arrêtés, avis, décisions, circulaires) du ministère chargé du Travail, de l’Emploi et de la…

  Bulletins officiels | Publié le 31 janvier 2019

  

• Discours | Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel au…

  Seul le prononcé fait foi

  Publié le 10 juillet 2018

  

• Discours | Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel

  Discours de Muriel Pénicaud, Ministre du Travail PROJET DE LOI POUR LA LIBERTÉ DE CHOISIR SON AVENIR PROFESSIONNEL Assemblée…

  Publié le 11 juin 2018

  

• Bulletin officiel - année 2018

  Retrouvez les bulletins officiels (arrêtés, avis, décisions, circulaires) du ministère chargé du Travail, de l’Emploi et de la…

  Bulletins officiels | Publié le 30 janvier 2018