3310 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Épargne salariale, partage de la valeur : principes généraux
L’épargne salariale consiste en un ensemble de dispositifs (la participation, l’intéressement, les plans d’épargne salariale)…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
-
Le chèque emploi-service universel (CESU) « déclaratif »
Le chèque emploi-service universel (CESU) est un dispositif permettant à un particulier employeur de déclarer et rémunérer des…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
-
L'obligation de revitalisation des territoires
Les grandes entreprises dont les licenciements ont un impact sur l'équilibre du ou des bassins sur lesquels elles sont implantées…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
-
Offre raisonnable d'emploi : publication du décret
Astrid Panosyan-Bouvet et Catherine Vautrin ont publié le décret précisant les nouveaux éléments constitutifs de l’offre…
Communiqué de presse | Publié le
-
Semaine de l’épargne salariale : du 24 au 28 mars 2025
Du 24 au 28 mars 2025, la neuvième édition de la Semaine de l’Épargne Salariale mettra en lumière les multiples avantages des…
Événement | Publié le
-
Retour sur le conseil EPSCO du 10 mars 2025
Astrid Panosyan-Bouvet participait au Conseil emploi et politique sociale de l'Union européenne du 10 mars 2025. La « révolution…
Europe | Publié le
-
Ancienneté et différence de salaire | Un nouvel arrêt de la Cour de cassation
La Cour de cassation a confirmé dans un arrêt de novembre 2024 que la différence d'ancienneté entre deux salariés peut justifier…
Jurisprudence | Publié le
-
Loi pour le plein emploi | Dossier de presse
La loi pour le plein emploi promulguée le 18 décembre 2023 porte l’ambition d’une amélioration de l’accompagnement des demandeurs…
Dossier de presse | Publié le
-
La loi pour le plein emploi
La loi pour le plein emploi du 18 décembre 2023 porte l’ambition d’une amélioration de l’accompagnement des demandeurs d’emploi…
Accès à l'emploi | Date de mise à jour le
-
Adoption par le Sénat de l'Activité partielle de longue durée (APLD) Rebond
Lors de l’examen du Projet de loi de finance (PLF), le Sénat a adopté un amendement du Gouvernement qui met en place un mécanisme…
Communiqué de presse | Publié le
-
Comité de suivi de la négociation salariale de branches du 27 janvier 2025
Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du Travail et de l'Emploi, a présidé aujourd’hui une réunion du Comité de suivi de la…
Communiqué de presse | Publié le
-
La structure des rémunérations dans le secteur privé en 2022
Selon une étude du ministère du Travail, le salaire de base représentait en 2022, 77,1 % de la rémunération brute totale, tandis…
Analyse | Publié le
-
France Travail
La loi pour le plein emploi transforme Pôle Emploi en opérateur France Travail, avec de nouvelles missions pour le compte de tous…
Service public de l'emploi | Date de mise à jour le
-
RSA : 86 % des bénéficiaires orientés en 2023, une proportion stable
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) a publié les données actualisées issues de…
Étude | Publié le
-
Insertion par l’activité économique (IAE) : retour sur le congrès des 5 et 6 décembre
Les 5 et 6 décembre 2024 a eu lieu le Congrès de la fédération des entreprises d’insertion (FEI). Cet événement a permis aux…
Événement | Publié le
-
L'embauche par une assocation ou une fondation : le chèque-emploi associatif
Le chèque-emploi associatif (CEA) s’adresse, sans condition d’effectif, aux associations à but non lucratif, aux fondations…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
-
Ambition pour l'industrie
Le plan "Ambition pour l’industrie" a été présenté par le Premier ministre en novembre 2024. Le ministère du Travail et de l…
Dossier de presse | Publié le
-
Réussite de la négociation sur l'assurance chômage et l'emploi des seniors
La ministre du Travail et de l’Emploi Astrid Panosyan-Bouvet salue la réussite de la négociation des partenaires sociaux et les…
Dialogue social | Publié le
