Détail des résultats de recherche

• Le Conseil de l'Europe (COE)

  Le Conseil de l’Europe est une organisation intergouvernementale instituée le 5 mai 1949 par le traité de Londres. C’est une…

  Coopération européenne | Date de mise à jour le 16 janvier 2025

  

• Les actions internationales et européennes contre l’exploitation par le travail

  La traite des êtres humains constitue la 2ème économie illicite la plus répandue dans le monde. Le trafic d’êtres humains étant…

  Europe et international | Publié le 1 septembre 2025

  

• Le passeport de prévention en santé au travail

  Le Passeport de prévention ouvre ses services à l’attention des organismes de formation, afin de garantir la traçabilité des…

  Santé et sécurité | Publié le 29 avril 2025

  

• La participation

  Outil de partage de la valeur et d'épargne salariale, la participation permet de redistribuer aux salariés une partie des…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 16 avril 2025

  

• Les plans d'épargne salariale

  Les sommes distribuées au titre de l’intéressement et de la participation peuvent être placées dans des plans d’épargne salariale…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 24 janvier 2025

  

• Le plan de partage de la valorisation de l'entreprise

  Le « plan de partage de la valorisation de l’entreprise (PPVE) » est un dispositif créé par la loi du 29 novembre 2023 citée en…

  Fiche pratique | Publié le 30 décembre 2024

  

• Le Fonds social européen + (FSE+)

  Le Fonds social européen plus (FSE+) est un fonds structurel de l’Union européenne. Sa vocation principale est de contribuer à…

  Publié le 22 novembre 2024

  

• L'intéressement

  L'intéressement est un dispositif de partage de la valeur et d'épargne salariale. Outil de management, l'intéressement vise à…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 24 janvier 2024

  

• Le FCPE de reprise : foire aux questions

  Afin de faciliter la transmission des entreprises lors d’un départ en retraite d’un chef d’entreprise, un fond commun de…

  Foire aux questions | Date de mise à jour le 18 janvier 2024

  

• Les organismes de sécurité sociale

  La Caisse centre de la Mutualité sociale agricole (CCMSA)La Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA) a pour…

  Santé au travail | Date de mise à jour le 4 septembre 2023

  

• Les organismes de prévention en santé au travail

  L’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)Organisme technique paritaire du bâtiment et…

  Santé au travail | Date de mise à jour le 4 septembre 2023

  

• Les plans santé au travail (PST)

  Tous les cinq ans depuis 2004, les pouvoirs publics fixent les grandes orientations liées à la santé au travail. En mettant en…

  Santé au travail | Date de mise à jour le 14 mars 2022

  

• Les organismes d’expertise scientifique

  L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)L’Anses est l’agence de…

  Santé au travail | Publié le 22 octobre 2021

  

• Les institutions européennes

  La coopération avec le Conseil de l'UE Le Conseil de l’Union européenne, est une institution de l’Union européenne qui réunit les…

  Coopération européenne | Publié le 19 avril 2021