3195 résultats
Détail des résultats de recherche
-
La Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
La délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle du ministère du Travail et de l'Emploi est une direction au…
Date de mise à jour le
-
La Direction générale du travail (DGT)
L’organisation de la Direction générale du travail du Ministère du travail mentionnée aux articles R.8121-13 à R.8121-14 du Code…
Date de mise à jour le
-
La Division des cabinets (DDC)
La division des cabinets (DDC) est la structure administrative qui assure, en application du décret n° 2012-442 du 2 avril 2012…
Date de mise à jour le
-
Les aides à l'emploi d'un assistant maternel ou d'une assistante maternelle
Les parents qui font garder leur enfant par une assistant maternel peuvent bénéficier d'une aide financière de la Caisse d…
Date de mise à jour le
-
Emplois à domicile : crédit d'impôt et exonération de charges patronales
Tout particulier qui expose des dépenses pour des services à la personne rendus à son domicile (par exemple~: employé de maison,…
Date de mise à jour le
-
La participation
Outil de partage de la valeur et d'épargne salariale, la participation permet de redistribuer aux salariés une partie des…
Date de mise à jour le
-
La Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques …
L’organisation de la direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques du ministère du travail mentionnée…
Date de mise à jour le
-
La Délégation à l’information et à la communication (DICOM)
L’organisation de la délégation à l’information et à la communication mentionnée article 9 du décret n° 2013-727 du 12 août 2013…
Date de mise à jour le
-
Les plans d'épargne salariale
Les sommes distribuées au titre de l’intéressement et de la participation peuvent être placées dans des plans d’épargne salariale…
Date de mise à jour le
-
Le Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS)
Le secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS) assiste les ministres dans l’administration et la…
Date de mise à jour le
-
Le plan de partage de la valorisation de l'entreprise
Le « plan de partage de la valorisation de l’entreprise (PPVE) » est un dispositif créé par la loi du 29 novembre 2023 citée en…
Publié le
-
La Direction des finances, des achats et des services (DFAS)
L’organisation et le fonctionnement de la direction des finances, des achats et des services (DFAS) relève du décret n°2013-727…
Date de mise à jour le
-
La Délégation aux affaires européennes et internationales (DAEI)
L’organisation de la direction délégation aux affaires européennes et internationales mentionnée à l’article 8 du décret n° 2013…
Date de mise à jour le
-
L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Corps de contrôle interministériel du secteur social, l’inspection générale des affaires sociales (IGAS) contrôle, audite ou…
Date de mise à jour le
-
L'intéressement
L'intéressement est un dispositif de partage de la valeur et d'épargne salariale. Outil de management, l'intéressement vise à…
Date de mise à jour le
-
Le FCPE de reprise : foire aux questions
Afin de faciliter la transmission des entreprises lors d’un départ en retraite d’un chef d’entreprise, un fond commun de…
Date de mise à jour le
-
La Direction des ressources humaines (DRH)
L’organisation de la direction des ressources humaines des ministères sociaux mentionnée à l’article 4 du décret n° 2013-727 du…
Date de mise à jour le
-
La Direction des affaires juridiques (DAJ)
L’organisation de la direction des affaires juridiques des ministères sociaux mentionnée article 7 du décret n° 2013-727 du 12…
Date de mise à jour le
