3222 résultats
Détail des résultats de recherche
-
La Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
La délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle du ministère du Travail et de l'Emploi est une direction au…
Date de mise à jour le
-
L'adaptation du poste du salarié à sa situation
Vous êtes employeur d’un salarié qui rencontre des difficultés sur son poste de travail liées à sa santé ou à son handicap.
Date de mise à jour le
-
Le compte professionnel de prévention (C2P)
Le compte professionnel de prévention (ou « C2P ») est ouvert dès lors que le salarié est déclaré par son employeur exposé à un…
Date de mise à jour le
-
La Direction générale du travail (DGT)
L’organisation de la Direction générale du travail du Ministère du travail mentionnée aux articles R.8121-13 à R.8121-14 du Code…
Date de mise à jour le
-
La Division des cabinets (DDC)
La division des cabinets (DDC) est la structure administrative qui assure, en application du décret n° 2012-442 du 2 avril 2012…
Date de mise à jour le
-
Qu'est-ce que le maintien en emploi ?
En cas de difficultés au travail en raison de problèmes de santé ou de handicap, des solutions existent pour préserver l’emploi d…
Date de mise à jour le
-
Les avantages sociaux et fiscaux de l'épargne salariale
Les dispositifs d’épargne salariale, dès lors qu’ils sont mis en œuvre dans les conditions prévues par la loi, offrent des…
Date de mise à jour le
-
La participation
Outil de partage de la valeur et d'épargne salariale, la participation permet de redistribuer aux salariés une partie des…
Date de mise à jour le
-
Épargne salariale, partage de la valeur : principes généraux
L’épargne salariale consiste en un ensemble de dispositifs (la participation, l’intéressement, les plans d’épargne salariale)…
Date de mise à jour le
-
La Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques …
L’organisation de la direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques du ministère du travail mentionnée…
Date de mise à jour le
-
La Délégation à l’information et à la communication (DICOM)
L’organisation de la délégation à l’information et à la communication mentionnée article 9 du décret n° 2013-727 du 12 août 2013…
Date de mise à jour le
-
Les plans d'épargne salariale
Les sommes distribuées au titre de l’intéressement et de la participation peuvent être placées dans des plans d’épargne salariale…
Date de mise à jour le
-
Le Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS)
Le secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS) assiste les ministres dans l’administration et la…
Date de mise à jour le
-
Le plan de partage de la valorisation de l'entreprise
Le « plan de partage de la valorisation de l’entreprise (PPVE) » est un dispositif créé par la loi du 29 novembre 2023 citée en…
Publié le
-
La reconnaissance de l'inaptitude médicale au travail et ses conséquences
La loi du 8 août 2016 et le décret du 27 décembre 2016 puis, plus récemment l’ordonnance du 22 septembre 2017 citée en référence,…
Date de mise à jour le
-
La Direction des finances, des achats et des services (DFAS)
L’organisation et le fonctionnement de la direction des finances, des achats et des services (DFAS) relève du décret n°2013-727…
Date de mise à jour le
-
La Délégation aux affaires européennes et internationales (DAEI)
L’organisation de la direction délégation aux affaires européennes et internationales mentionnée à l’article 8 du décret n° 2013…
Date de mise à jour le
-
L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Corps de contrôle interministériel du secteur social, l’inspection générale des affaires sociales (IGAS) contrôle, audite ou…
Date de mise à jour le
