3336 résultats
Détail des résultats de recherche
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La négociation collective en entreprise en faveur de l'égalité professionnelle
Le législateur a fait de la négociation collective le levier central pour engager les entreprises à agir en faveur de l’égalité…
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Questions-réponses | Vérifications des installations électriques
Les vérifications des installations électriques utilisées sur le lieu de travail sont obligatoires. Ce questions-réponses s…
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Questions-réponses | Prévention de la désinsertion et loi d'août 2021
Que change la loi du 2 août 2021 pour les dispositifs de prévention de la désinsertion professionnelle ?
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Les risques liés aux soudures et fumées de soudage
Le soudage est un procédé d’assemblage par fusion de parties en contact nécessitant une source de chaleur (qui réalise la fusion)…
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La restructuration des branches professionnelles
Le chantier de la restructuration des branches poursuit trois objectifs :Remédier à l'éparpillement conventionnel dans un but de…
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La prévention des addictions au travail
La consommation de produits (alcool, drogues, médicaments..) peut mettre en danger la santé et la sécurité du consommateur, de…
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La prévention des risques lors des activités en milieu hyperbare
Les activités en milieu hyperbare définies définies à l’article R.4461-1 du Code du travail engendrent des risques particuliers…
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Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT ?
Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT.
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Les risques liés aux produits phytosanitaires
Un produit phytosanitaire est utilisé dans l’agriculture pour protéger les cultures des parasites, de certains insectes, de…
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Les risques professionnels liés au monoxyde de carbone
Toute combustion du carbone incomplète, due à une insuffisance d’air ou d’oxygène, est source de monoxyde de carbone (CO) …
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Les modalités de dépôt, d'extension et de diffusion des accords…
Dépôt des accords interprofessionnels et de brancheLes conventions et accords de branche, les accords professionnels ou…
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Transmission à la direction générale du travail de l'adresse de la commission…
Une commission permanente paritaire de négociation et d'interprétation est instituée dans chaque branche.L'article 24 de la loi n…
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Przydatne zasoby | Oddelegowanie pracowników
Znajdziesz tutaj kilka dokumentów, które pomogą ci lepiej zrozumieć delegowanie pracowników we Francji.
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Que faire si je pense être exposé à des risques au travail ?
Des risques qui peuvent toucher les salariés et qui font parfois partie intégrante d’un métier. Des solutions existent pour…
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Un accompagnement des mandatés sur mesure pour valoriser leurs compétences
Dans le cadre de la création de la certification dédiée aux mandatés par le ministère du Travail, un dispositif d’accompagnement…
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Le défibrillateur cardiaque
Depuis un décret du 04 mai 2007, toute personne est autorisée à utiliser les défibrillateurs automatisés externes (DAE). De…
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Table de correspondance entre secteur d'activité et convention collective
La table de correspondance présente, pour chaque secteur d'activité (code APE) de la nomenclature d'activités (Naf), la…
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La prévention des risques dans les espaces confinés
Les espaces confinés, difficiles d'accès, non conçus pour être occupés par du personnel, engendrent des risques particuliers…
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