3158 résultats
Détail des résultats de recherche
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Le comité national et les comités territoriaux pour l’emploi
La loi pour le plein emploi instaure une nouvelle gouvernance du réseau pour l’emploi, aux niveaux national, régional,…
Réseau pour l'emploi | Publié le
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Loi Partage de la valeur | Trois nouveaux cas de déblocage du PEE
Suite à la publication des décrets d’application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l’accord…
Foires aux questions | Publié le
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Loi Partage de la valeur | Mise en place d’avances sur les sommes dues
Suite à la publication des décrets d’application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l’accord…
Foires aux questions | Publié le
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Questions-Réponses | Le suivi de l’état de santé des salariés
Dans la continuité de la loi n° 2021-1018 du 2 août 2021, cette foire aux questions répond aux principales interrogations des…
Santé au travail | Date de mise à jour le
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Les Missions locales
Présentes sur l’ensemble du territoire, les missions locales exercent une mission de service public de proximité afin de…
Service public de l'emploi | Date de mise à jour le
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Agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) |…
Le décret n° 2024-307 du 4 avril 2024 introduit de nouvelles dispositions imposant à l’employeur d’établir la traçabilité de l…
Guide pratique | Date de mise à jour le
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Questions-réponses | La formation en alternance
L’alternance est un système de formation fondé sur une phase pratique et une phase théorique qui alternent. Comprenant deux types…
Foire aux questions | Date de mise à jour le
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Le volet « jeunes en rupture » du CEJ
Dans le cadre du Contrat d'engagement jeune (CEJ) et pour faciliter l’accès à ce nouvel accompagnement aux jeunes très en rupture…
Accompagnement vers l'emploi | Date de mise à jour le
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Formation | Coordination en matière de sécurité et santé
Coordination en matière de sécurité et santé (SPS) des travailleursEn application de l'article L. 4532-2 du Code du travail, une…
Date de mise à jour le
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Répartition du solde de la taxe d’apprentissage
Le portail d’information à destination du public a ouvert fin janvier 2023. Les employeurs et établissements habilités peuvent s…
Plateforme SOLTéA | Date de mise à jour le
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Loi Partage de la valeur | Nouveaux questions-réponses sur les expérimentations…
Suite à la publication des décrets d'application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l'accord…
Foire aux questions | Date de mise à jour le
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L'intéressement de projet | Questions-réponses
Le dispositif d’intéressement de projet permet d’intéresser les salariés, non pas aux résultats ou aux performances de l…
Foire aux questions | Publié le
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Questions-réponses | Vérifications des installations électriques
Les vérifications des installations électriques utilisées sur le lieu de travail sont obligatoires. Ce questions-réponses s…
Foire aux questions | Date de mise à jour le
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La vaccination par les services de prévention et de santé au travail
Retrouvez toutes les informations relatives à la vaccination par les services de prévention et de santé au travail (SPST) dans ce…
Foire aux questions | Publié le
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La représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les postes de…
Afin d'accélérer la participation des femmes à la vie économique et professionnelle, la loi « Rixain » du 24 décembre 2021…
Foire aux questions | Publié le
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Cap emploi
Les 98 Cap emploi sont des organismes de placement spécialisés (OPS) exerçant une mission de service public. Ils sont en charge…
Acteurs | Date de mise à jour le
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Bonus-malus et taux de contribution : quelles alternatives aux contrats courts ?
Les outils alternatifs aux contrats courts présentés ici sont des leviers mobilisables par les entreprises pour éviter un recours…
Foire aux questions | Date de mise à jour le
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Le FCPE de reprise : foire aux questions
Afin de faciliter la transmission des entreprises lors d’un départ en retraite d’un chef d’entreprise, un fond commun de…
Foire aux questions | Date de mise à jour le
