3309 résultats
Détail des résultats de recherche
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La Délégation aux affaires européennes et internationales (DAEI)
L’organisation de la direction délégation aux affaires européennes et internationales mentionnée à l’article 8 du décret n° 2013…
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Répartition du solde de la taxe d’apprentissage
Le portail d’information à destination du public a ouvert fin janvier 2023. Les employeurs et établissements habilités peuvent s…
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Loi Partage de la valeur | Nouveaux questions-réponses sur les expérimentations…
Suite à la publication des décrets d'application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l'accord…
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L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Corps de contrôle interministériel du secteur social, l’inspection générale des affaires sociales (IGAS) contrôle, audite ou…
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La bonne alternance
Identité du responsable de traitementLa délégation générale de l’emploi et de la formation professionnelle (DGEFP) vous informe…
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5 questions-réponses | Les congés payés
Peut-on les prendre quand on veut ?Lorsqu’il veut poser des congés, le salarié doit respecter les règles en vigueur dans son…
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Gestion des demandes d'exercice des droits
Identité du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la…
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Traitement O2R
Identité du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la…
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L'intéressement de projet | Questions-réponses
Le dispositif d’intéressement de projet permet d’intéresser les salariés, non pas aux résultats ou aux performances de l…
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Application de gestion des accords et de la politique d'emploi des travailleurs…
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Questions-réponses | Vérifications des installations électriques
Les vérifications des installations électriques utilisées sur le lieu de travail sont obligatoires. Ce questions-réponses s…
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Le Haut conseil des rémunérations, de l'emploi et de la productivité
Jeudi 28 mars, Mme Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités, a installé le nouveau Haut conseil des…
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La vaccination par les services de prévention et de santé au travail
Retrouvez toutes les informations relatives à la vaccination par les services de prévention et de santé au travail (SPST) dans ce…
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La représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les postes de…
Afin d'accélérer la participation des femmes à la vie économique et professionnelle, la loi « Rixain » du 24 décembre 2021…
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Déclic pour l'action | Traitement des données personnelles
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Portail Performance et outils de pilotage (POP) | Traitement des données…
Identité du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la…
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Cap emploi
Les 98 Cap emploi sont des organismes de placement spécialisés (OPS) exerçant une mission de service public. Ils sont en charge…
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Bonus-malus et taux de contribution : quelles alternatives aux contrats courts ?
Les outils alternatifs aux contrats courts présentés ici sont des leviers mobilisables par les entreprises pour éviter un recours…
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