3353 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Questions-réponses | Les emplois francs
Ce questions-réponses a pour objectif de présenter le cadre général des emplois francs, expliquer les conditions d'éligibilité et…
Date de mise à jour le
-
La validation des acquis de l’expérience évolue | Questions-réponses
La loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi fait évoluer la…
Date de mise à jour le
-
Questions-réponses | Contrat de professionnalisation
Le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion lance une expérimentation visant à instaurer un contrat de…
Publié le
-
Questions-réponses | Suspension temporaire du repos hebdomadaire dans les…
Les Jeux Olympiques de 2024 sont un événement exceptionnel d’ampleur internationale. À cette occasion, des besoins de dérogation…
Publié le
-
Questions-réponses | Le groupement d'employeurs (GE)
Dans le but de favoriser le développement de l’emploi sur un territoire, des groupements d’employeurs peuvent être créés entre…
Date de mise à jour le
-
Travailleurs saisonniers : quels sont vos droits ?
Vendanges, restauration, hôtellerie… Le travail saisonnier concerne plus d’un million de personnes chaque année. Quels sont les…
Publié le
-
Questions-réponses | Suivi de la santé des salariés et pluralité d’employeurs
Les employeurs sont responsables chacun en ce qui les concernent du suivi de l’état de santé de leurs travailleurs...
Publié le
-
SIPSI | Desplazamiento de trabajadores - Declaración previa de desplazamiento
Todos los empleados establecidos fuera de Francia que tengan previsto realizar una prestación de servicios en el territorio…
Date de mise à jour le
-
SIPSI | Posting of workers – Prior declaration of posting
Any employer located outside France planning to provide a service on French soil must submit before the start of the service in…
Date de mise à jour le
-
SIPSI | Entsendung von Arbeitskräften – Vorabmeldung der Entsendung
Jeder außerhalb Frankreichs ansässige Arbeitgeber der die Ausführung einer Dienstleistung auf französischem Gebiet plant muss vor…
Date de mise à jour le
-
SIPSI | Distacco di lavoratori – Dichiarazione preliminare di distacco
Qualsiasi datore di lavoro stabilito fuori dalla Francia che intende effettuare una prestazione di servizio sul territorio…
Date de mise à jour le
-
CDD multi-remplacement : relance de l'expérimentation | Questions-réponses
Cette page répond aux principales interrogations des salariés et de leurs employeurs concernant la conclusion d'un seul contrat…
Publié le
-
Garde d’enfants et personnes vulnérables
Quelles solutions s’offrent aux salariés qui ne peuvent pas travailler et doivent garder leur enfant ? Que se passe-t-il si je…
Date de mise à jour le
-
Détachement des salariés : contestation et informations
Pour connaître et faire respecter vos droits, il existe plusieurs possibilités pour tout salarié détaché en France
Date de mise à jour le
-
Services de prévention et de santé au travail durant l'épidémie de Covid-19
[Circulaire du 22 décembre 2021 relative au renforcement de la vaccination anti-Covid19 auprès des salariés ->/sante-au-travail…
Date de mise à jour le
-
Vaccination par les services de prévention et de santé au travail
Dans quelles conditions s'effectue la vaccination auprès des services de santé au travail ? Quel public est concerné par cette…
Date de mise à jour le
-
Fait religieux en entreprise | Questions-réponses salariés
Les réponses aux questions que se posent les salariés sur le fait religieux dans l'entreprise privée
Date de mise à jour le
-
Fait religieux en entreprise | Questions-réponses employeurs
Les réponses aux questions que se posent les employeurs sur le fait religieux dans l'entreprise privée
Date de mise à jour le