3292 résultats
Détail des résultats de recherche
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Bilan de la négociation collective en 2021
Comme en 2020, le dialogue social a été un levier essentiel pour permettre aux partenaires sociaux de faire face à la crise…
Négociation collective | Date de mise à jour le
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La mesure de l'audience et de la représentativité syndicale pour le cycle 2017…
Pour la 3e fois depuis la réforme de la représentativité syndicale en 2008, et comme tous les quatre ans, l'audience des…
Dialogue social | Date de mise à jour le
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Le Comité national de prévention et de santé au travail (CNPST) | Présentation…
Instauré par un décret du 27 décembre 2021, le Comité national de prévention et de santé au travail (CNPST) a été installé le 11…
Acteurs | Publié le
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Les modalités de dépôt, d'extension et de diffusion des accords…
Dépôt des accords interprofessionnels et de brancheLes conventions et accords de branche, les accords professionnels ou…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Transmission à la direction générale du travail de l'adresse de la commission…
Une commission permanente paritaire de négociation et d'interprétation est instituée dans chaque branche.L'article 24 de la loi n…
Dialogue social | Date de mise à jour le
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Les enjeux emplois et compétences du RGPD
Pour la deuxième année consécutive, une étude, réalisée par la direction prospective métier de l’AFPA, à la demande du ministère…
Enquête | Date de mise à jour le
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Études réalisées sur l'inspection du travail
De l'ancien régime à nos jours, découvrez l'inspection du travail à travers des études réalisées par le Comité d'histoire.
Étude | Date de mise à jour le
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Études réalisées sur le Ministère du Travail
Des prémices du Ministère à sa structure depuis 1939... Découvrez l'histoire du Ministère du Travail à travers les études…
Étude | Date de mise à jour le
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L’approche chiffrée des risques psychosociaux : intérêts, limites et mise en…
Extrait de l'ouvrage collectif dirigé par Nicolas Combalbert, La souffrance au travail. Comment agir sur les risques…
Étude | Date de mise à jour le
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Rapports | Bilan du travail détaché en France
Ce rapport dresse un état des lieux statistique et un bilan de l'action public en matière de travail détaché. Il résume les…
Rapport | Publié le
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Le maintien à distance de l'activité de formation | Enquête OF-Covid
Pendant la période de confinement liée au COVID-19, le maintien d’un lien pédagogique à distance avec les stagiaires et les…
Enquête | Date de mise à jour le
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Remise du rapport Rivoire et lancement de nouvelles expérimentations de parcours simplifi
À l’occasion de la remise du rapport sur la VAE réalisé par Claire Khecha, Yanic Soubien et David Rivoire, le ministre de l…
Validation des acquis de l'expérience (VAE) | Publié le
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Un plan national pluriannuel pour des achats durables
La ministre de la Transition écologique, Barbara Pompili, le ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance, Bruno Le…
Commande publique | Publié le
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Reconnaissance des travailleurs de la deuxième ligne | Rapport
Face à l’épidémie de la Covid-19, près de 4,6 millions de salariés, dits « travailleurs de la deuxième ligne » – hôtes et…
COVID-19 | Publié le
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Table de correspondance entre secteur d'activité et convention collective
La table de correspondance présente, pour chaque secteur d'activité (code APE) de la nomenclature d'activités (Naf), la…
Négociation collective | Date de mise à jour le
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Sécurité et santé au travail : l'impact de la pandémie selon le réseau d'experts du G20
À partir d'une enquête menée sur les réponses apportées par différents pays à la pandémie, le réseau d'experts en Santé et…
Publication | Date de mise à jour le
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Introduction d'une logique de branche dans le régime AT/MP des marins
Par lettre de mission en date du 4 juin 2021, la ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, le ministre des Solidarités…
Rapport | Publié le
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Conciliation entre vie des enfants, vie des parents et vie des entreprises
Dans le cadre de la Conférence des familles, Christel Heydemann, présidente de Schneider Electric France et Julien Damon,…
Rapport | Publié le
