3122 résultats
Détail des résultats de recherche
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Les tensions sur le marché du travail en 2024
En 2024, les tensions sur le marché du travail reculent après un niveau record en 2023.
Étude | Publié le
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L'activité des services de prévention et de santé au travail en 2024
Ce rapport porte sur l’ensemble des services de prévention et de santé au travail (SPST) et des services de santé au travail en…
Rapport | Date de mise à jour le
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Les heures supplémentaires
La Dares a publié les résultats de son étude sur les heures supplémentaires rémunérées dans le secteur privé au troisième…
Publication | Publié le
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Comment évolue la perception des représentants du personnel et des syndicats ?
La Dares analyse comment évolue la perception des représentants du personnel et des syndicats dans le secteur privé.
Étude | Publié le
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Reclassement des fonctionnaires : le Centre d’orientation et de réemploi (1946…
La lettre de Quentin Lohou nous fait découvrir un service méconnu du ministère du travail, le centre d’orientation et de réemploi…
Publication | Publié le
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Le conseil de prud'hommes
Les conseils de prud'hommes sont compétents pour connaître les litiges individuels nés à l'occasion d'un contrat de travail de…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Essentiel du risque routier professionnel : les chiffres clés de 2023
L’Essentiel du risque routier professionnel présente les chiffres clés relatifs à ce risque majeur. En 2023, 440 personnes ont…
Statistiques | Publié le
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Rapports | L'inspection du travail en France
Le présent rapport a pour objet de présenter à l'autorité internationale les informations dont la transmission est prévue par les…
Rapport | Date de mise à jour le
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La sanction disciplinaire
Une sanction disciplinaire est une mesure prise par l'employeur à la suite d'agissements du salarié qu'il considère comme fautifs…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La grève
Cesser le travail pour défendre des revendications professionnelles est un droit reconnu à tout salarié. Tant qu'il est exercé…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Risque routier professionnel : chiffres-clés
Le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités, le ministère de l’Intérieur, ainsi que la CNAM, la MSA, Santé publique…
Risques professionnels | Date de mise à jour le
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Le télétravail : une pratique ancrée dans les entreprises
Plusieurs publications de la Dares portent sur le télétravail : sa place dans les accords d'entreprise et ses conséquences sur…
Publications | Date de mise à jour le
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Le règlement intérieur
Obligatoirement établi dans les entreprises ou établissements employant habituellement au moins 50 salariés, le règlement…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Fait religieux en entreprise | Guides et notions-clés
Le guide du fait religieux en entreprise a pour objet d’apporter des réponses concrètes aux questions que peut susciter le fait…
Guides et outils | Date de mise à jour le
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Rapports | Bilans du Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT)
Ces ouvrages, préparés annuellement par le ministère chargé du travail et présenté aux partenaires sociaux réunis au sein du…
Rapports | Date de mise à jour le
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Bilan des conditions de travail 2023
Le bilan des conditions de travail pour l'année 2023 a été rendu public à la suite de sa présentation au CNPST.
Publication | Date de mise à jour le
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Le registre unique du personnel
Établi par l’employeur, quel que soit l’effectif de l’entreprise, le registre unique du personnel permet de s’assurer de la…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Bilan de l'activité de l'inspection du travail 2023-2024
Le bilan de l’activité de l’inspection du travail en 2023 et 2024 ainsi que les orientations pour 2025 ont été présentés hier aux…
Droit du travail | Publié le
