3372 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Risque routier professionnel : chiffres-clés
Le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités, le ministère de l’Intérieur, ainsi que la CNAM, la MSA, Santé publique…
Date de mise à jour le
-
Journée mondiale contre le travail des enfants | Rappel historique
Le 12 juin dernier se tenait la Journée mondiale contre le travail des enfants. Elle vise à promouvoir des actions de prévention…
Date de mise à jour le
-
La lutte contre le travail illégal
La lutte contre le travail illégal constitue une priorité pour le Gouvernement et pour l’ensemble des corps de contrôle. Le…
Date de mise à jour le
-
La liste noire
En complément des sanctions pénales existantes, le juge peut prononcer une peine complémentaire de publication et de diffusion…
Date de mise à jour le
-
La responsabilité du maître d'ouvrage ou du donneur d'ordre en matière de lutte…
En matière de lutte contre le travail illégal, le maître d’ouvrage ou le donneur d’ordre français [ou établi à l’étranger] est…
Date de mise à jour le
-
L'emploi d'étranger sans titre
Le code du travail interdit d’embaucher, de conserver à son service ou d’employer, directement ou indirectement, pour quelque…
Date de mise à jour le
-
Le prêt illicite de main d’œuvre
Le code du travail interdit, sauf exceptions, toute opération à but lucratif ayant pour objet exclusif le prêt de main-d’œuvre. …
Date de mise à jour le
-
Le marchandage
Le code du travail interdit toute opération à but lucratif de fourniture de main-d'œuvre qui a pour effet de causer un préjudice…
Date de mise à jour le
-
Le travail dissimulé
Le code du travail interdit le travail totalement ou partiellement dissimulé, la publicité, par quelque moyen que ce soit,…
Date de mise à jour le
-
Les droits du salarié victime de travail illégal
Les droits du salarié victime de travail illégal ne sont pas les mêmes selon la situation dans laquelle il se trouve. Le…
Date de mise à jour le
-
La fraude aux revenus de remplacement
Il est interdit de percevoir ou de tenter de percevoir indûment, en toute connaissance de cause, par des procédés illégaux un…
Date de mise à jour le
-
Open-space | Quels salariés ? Quelles conditions de travail ?
Deux salariés de bureau sur cinq travaillent en open space. Leurs conditions de travail sont globalement moins bonnes que celles…
Publié le
-
Négociation collective : le nombre d'accords sur les salaires en forte hausse…
Le bilan de la négociation collective en 2022 confirme et amplifie très nettement la reprise amorcée en 2021, aussi bien pour la…
Publié le
-
Remise du Livre Blanc du travail social
Au terme d’un an de travail, Olivier Dussopt et Aurore Bergé ont reçu le Livre Blanc du travail social du Haut conseil du travail…
Publié le
-
Les portraits statistiques de branches professionnelles par la Dares pour 2021
La direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) du ministère du Travail, du Plein emploi et…
Publié le
-
Certifications et insertion | Record historique
Le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion publie le rapport 2022 de son enquête sur les entreprises et les…
Publié le
-
Déploiement de l'IA et recrutements dans les organisations
Analyser les impacts de l’intelligence artificielle (IA) sur le travail, les travailleurs, l’emploi et les compétences : voici l…
Date de mise à jour le
-
Bilan de l'expérimentation REVA préfiguratrice du futur service public de la VAE
Six mois après le lancement de la phase 2 de l’expérimentation REVA, une expérimentation soutenue par le ministère du Travail…
Publié le
