Détail des résultats de recherche

• Les avantages sociaux et fiscaux de l'épargne salariale

  Les dispositifs d’épargne salariale, dès lors qu’ils sont mis en œuvre dans les conditions prévues par la loi, offrent des…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 16 avril 2025

  

• La participation

  Outil de partage de la valeur et d'épargne salariale, la participation permet de redistribuer aux salariés une partie des…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 16 avril 2025

  

• Épargne salariale, partage de la valeur : principes généraux

  L’épargne salariale consiste en un ensemble de dispositifs (la participation, l’intéressement, les plans d’épargne salariale)…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 16 avril 2025

  

• Les plans d'épargne salariale

  Les sommes distribuées au titre de l’intéressement et de la participation peuvent être placées dans des plans d’épargne salariale…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 24 janvier 2025

  

• La structure des rémunérations dans le secteur privé en 2022

  Selon une étude du ministère du Travail, le salaire de base représentait en 2022, 77,1 % de la rémunération brute totale, tandis…

  Analyse | Publié le 23 janvier 2025

  

• Le plan de partage de la valorisation de l'entreprise

  Le « plan de partage de la valorisation de l’entreprise (PPVE) » est un dispositif créé par la loi du 29 novembre 2023 citée en…

  Fiche pratique | Publié le 30 décembre 2024

  

• Loi Partage de la valeur | Trois nouveaux cas de déblocage du PEE

  Suite à la publication des décrets d’application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l’accord…

  Foires aux questions | Publié le 9 octobre 2024

  

• Loi Partage de la valeur | Mise en place d’avances sur les sommes dues

  Suite à la publication des décrets d’application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l’accord…

  Foires aux questions | Publié le 9 octobre 2024

  

• Loi Partage de la valeur | Nouveaux questions-réponses sur les expérimentations…

  Suite à la publication des décrets d'application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l'accord…

  Foire aux questions | Date de mise à jour le 8 juillet 2024

  

• L'intéressement

  L'intéressement est un dispositif de partage de la valeur et d'épargne salariale. Outil de management, l'intéressement vise à…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 24 janvier 2024

  

• Mon intéressement clé en main

  Afin d’aider les entreprises dans la création de leur accord d’intéressement, l’Urssaf, le ministère du Travail, du Plein emploi…

  Services en ligne | Date de mise à jour le 20 mars 2023

  

• Intéressement et participation : le déblocage exceptionnel des sommes investies…

  Cette foire aux questions (FAQ) répond aux interrogations sur le déblocage exceptionnel des droits à participation et des sommes…

  Foire aux questions | Publié le 13 septembre 2022

  

• Rapport | Propositions en vue d'une réforme de l'épargne salariale

  Les rapports annuels du Conseil de la Participation, de l'Intéressement, de l’Épargne Salariale et l'Actionnariat Salarié …

  Rapport | Publié le 20 février 2018

  

• Guide de l'épargne salariale

  La circulaire interministérielle relative à l’épargne salariale, qui présentait les dispositifs d’épargne salariale …

  Guide pratique | Publié le 21 décembre 2017