3187 résultats
Détail des résultats de recherche
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Sécurité au travail : la prévention n'est pas une option
Malgré les efforts considérables déployés pour prévenir les accidents du travail graves et mortels, leur nombre demeure encore…
Campagne de communication | Date de mise à jour le
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Les avantages sociaux et fiscaux de l'épargne salariale
Les dispositifs d’épargne salariale, dès lors qu’ils sont mis en œuvre dans les conditions prévues par la loi, offrent des…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La participation
Outil de partage de la valeur et d'épargne salariale, la participation permet de redistribuer aux salariés une partie des…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Épargne salariale, partage de la valeur : principes généraux
L’épargne salariale consiste en un ensemble de dispositifs (la participation, l’intéressement, les plans d’épargne salariale)…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Les plans d'épargne salariale
Les sommes distribuées au titre de l’intéressement et de la participation peuvent être placées dans des plans d’épargne salariale…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La structure des rémunérations dans le secteur privé en 2022
Selon une étude du ministère du Travail, le salaire de base représentait en 2022, 77,1 % de la rémunération brute totale, tandis…
Analyse | Publié le
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Le plan de partage de la valorisation de l'entreprise
Le « plan de partage de la valorisation de l’entreprise (PPVE) » est un dispositif créé par la loi du 29 novembre 2023 citée en…
Fiche pratique | Publié le
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Loi Partage de la valeur | Trois nouveaux cas de déblocage du PEE
Suite à la publication des décrets d’application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l’accord…
Foires aux questions | Publié le
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Loi Partage de la valeur | Mise en place d’avances sur les sommes dues
Suite à la publication des décrets d’application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l’accord…
Foires aux questions | Publié le
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Accompagner les victimes d'accidents du travail et leurs familles
Dans le cadre du plan de prévention des accidents du travail graves et mortels, le ministère du Travail propose un outil pour…
Guide | Date de mise à jour le
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Loi Partage de la valeur | Nouveaux questions-réponses sur les expérimentations…
Suite à la publication des décrets d'application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l'accord…
Foire aux questions | Date de mise à jour le
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L'intéressement
L'intéressement est un dispositif de partage de la valeur et d'épargne salariale. Outil de management, l'intéressement vise à…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Campagne 2023 | L'utilisation des équipements de travail mobiles et de levage
Le plan d’action pluriannuel 2023-2025 oriente l’activité du système d’inspection du travail autour de ses missions essentielles,…
Inspection du travail | Publié le
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Santé au travail |mémento à destination des employeurs accueillant des jeunes en formation
Le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion poursuit sa mobilisation en matière de prévention des accidents du…
Santé au travail | Publié le
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Mon intéressement clé en main
Afin d’aider les entreprises dans la création de leur accord d’intéressement, l’Urssaf, le ministère du Travail, du Plein emploi…
Services en ligne | Date de mise à jour le
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Intéressement et participation : le déblocage exceptionnel des sommes investies…
Cette foire aux questions (FAQ) répond aux interrogations sur le déblocage exceptionnel des droits à participation et des sommes…
Foire aux questions | Publié le
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Rapport | Propositions en vue d'une réforme de l'épargne salariale
Les rapports annuels du Conseil de la Participation, de l'Intéressement, de l’Épargne Salariale et l'Actionnariat Salarié …
Rapport | Publié le
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Guide de l'épargne salariale
La circulaire interministérielle relative à l’épargne salariale, qui présentait les dispositifs d’épargne salariale …
Guide pratique | Publié le
