3192 résultats
Détail des résultats de recherche
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Sécurité au travail : la prévention n'est pas une option
Malgré les efforts considérables déployés pour prévenir les accidents du travail graves et mortels, leur nombre demeure encore…
Campagne de communication | Date de mise à jour le
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Questions-réponses | Quels recours contre un avis d’inaptitude ?
Le recours contre un avis d’aptitude, une proposition d’aménagement de poste ou un avis d’inaptitude prononcé par un médecin du…
Foire aux questions | Date de mise à jour le
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Les services de prévention et de santé au travail (SPST)
Les services de prévention et de santé au travail (SPST) sont chargés de préserver la santé au travail des travailleurs et d…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Le suivi de l'état de santé des salariés
Tout salarié nouvellement recruté doit bénéficier d’une visite d’information et de prévention, dans le délai de 3 mois à partir…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Santé au travail, conduite d'engins, risque électrique : le décret du 18 avril 2025
Ce décret rationalise le suivi de l’état de santé des salariés, en répondant à une double logique d'optimisation des ressources…
Foire aux questions | Publié le
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Le compte professionnel de prévention (C2P)
Le compte professionnel de prévention (ou « C2P ») est ouvert dès lors que le salarié est déclaré par son employeur exposé à un…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La reconnaissance de l'inaptitude médicale au travail et ses conséquences
La loi du 8 août 2016 et le décret du 27 décembre 2016 puis, plus récemment l’ordonnance du 22 septembre 2017 citée en référence,…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Les absences liées à la maladie ou à l'accident non professionnel
En cas d'accident ou de maladie non professionnel, le salarié peut bénéficier d'un arrêt de travail : le contrat de travail est…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Le plan de prévention des accidents du travail graves et mortels
Le lundi 29 avril 2024, ont été présentées aux membres du Conseil national d’orientation des conditions de travail (CNOCT) les…
Prévention des risques | Date de mise à jour le
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Renforcer la protection sociale des gens de mer sur les liaisons transmanche
Catherine Vautrin, Christophe Béchu, Patrice Vergriete et Hervé Berville ont signé le décret permettant l’application concrète…
Dumping social | Publié le
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La vaccination par les services de prévention et de santé au travail
Retrouvez toutes les informations relatives à la vaccination par les services de prévention et de santé au travail (SPST) dans ce…
Foire aux questions | Publié le
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Campagne 2023 | L'utilisation des équipements de travail mobiles et de levage
Le plan d’action pluriannuel 2023-2025 oriente l’activité du système d’inspection du travail autour de ses missions essentielles,…
Inspection du travail | Publié le
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Les organismes de sécurité sociale
La Caisse centre de la Mutualité sociale agricole (CCMSA)La Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA) a pour…
Santé au travail | Date de mise à jour le
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Les organismes de prévention en santé au travail
L’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)Organisme technique paritaire du bâtiment et…
Santé au travail | Date de mise à jour le
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Plan national de lutte contre le travail illégal (2023-2027)
A l’occasion du comité interministériel anti-fraude consacré à la lutte contre le travail illégal, Olivier Dussopt a présenté le…
Droit du travail | Publié le
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Un nouveau plan d’action pour le système d’inspection du travail (SIT)
La Direction générale du Travail (DGT) a élaboré son nouveau plan national d’action (PNA) pour la période 2023-2025. Fruit d’une…
Inspection du travail | Publié le
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Les visites et examens médicaux dans le cadre du travail
Toute personne en situation d’emploi (salarié, alternant, stagiaire, agent public, etc.) est concernée par les visites médicales…
Santé au travail | Publié le
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La visite de pré-reprise et la visite de reprise
La visite de pré-reprise et la visite de reprise sont des visites médicales qui concernent les salariés.
Visites médicales | Publié le