3666 résultats
Détail des résultats de recherche
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Les organismes de sécurité sociale
La Caisse centre de la Mutualité sociale agricole (CCMSA)La Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA) a pour…
Santé au travail | Date de mise à jour le
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Les organismes de prévention en santé au travail
L’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)Organisme technique paritaire du bâtiment et…
Santé au travail | Date de mise à jour le
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Campagne de prévention des risques professionnels multilingue
Le ministère du Travail et de l’Emploi, relance une campagne de communication multilingue pour prévenir les accidents du travail,…
Risques professionnels | Date de mise à jour le
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Le fonds départemental d’insertion (FDI)
Le Fonds départemental d'insertion (FDI) est une aide de l’État aux structures de l’insertion par l’activité économique. Elle…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT ?
Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT.
Fiche pratique | Publié le
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Entreprises adaptées en milieu pénitentiaire | 10 établissements pilotes
Le ministère de la Justice (ATIGIP et DAP) et le ministère du Travail ont travaillé en coopération avec les représentants des…
Insertion | Date de mise à jour le
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Un nouveau contrat d’objectifs et de performance (COP) avec l'ANSES
Le nouveau contrat d’objectifs et de performance (COP) conclu entre l’Anses et ses cinq ministères de tutelles, dont le ministère…
Partenariat | Publié le
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Travailleurs saisonniers : quels sont vos droits ?
Vendanges, restauration, hôtellerie… Le travail saisonnier concerne plus d’un million de personnes chaque année. Quels sont les…
Foire aux questions | Publié le
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Contacter l’inspection du travail ou répondre à vos questions sur le droit du…
Vous avez des questions en matière de droit du travail ? Comment contacter l'inspection du travail ? Quelles sont ses missions et…
Inspection du travail | Date de mise à jour le
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Nouveau système d’information de surveillance de l’exposition aux rayonnements ionisants
Après trois ans de travail de modernisation et de simplification du système d’information de la surveillance de l’exposition aux…
Rayonnements ionisants | Publié le
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Montant net social et bulletins de paie : documents utiles
A compter de juillet 2023, les bulletins de paie devront progressivement faire apparaître le montant net social (MNS), une…
Rémunération | Publié le
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Conseil des ministres de l’Union européenne – Protection des travailleurs et lutte contre
Les ministres européens du Travail et des Affaires sociales, ainsi que les ministres en charge de l’égalité, se sont retrouvés,…
Europe | Publié le
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Renforcement des obligations en cas d’accident mortel
Le décret 2023-452 paru au journal officiel le 11 juin 2023 renforce l’information de l’inspection du travail en cas de…
Accidents du travail | Publié le
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La prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les TMS sont des risques à effets différés. Douleurs, maladresses, raideur ou encore perte de force musculaire lors d’un…
Prévention des risques | Date de mise à jour le
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Les plans de sauvegarde de l’emploi, 10 ans après la loi LSE
À l’occasion des dix ans de la promulgation de la loi relative à sécurisation de l’emploi (LSE), le ministère du Travail, du…
Événement | Date de mise à jour le
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Objectif plein emploi | Présentation du projet de loi
Mercredi 7 juin, Olivier Dussopt, ministre du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion, Jean-Christophe Combe, ministre des…
Emploi | Publié le
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Infographie | Objectif plein emploi : le travail et l'emploi depuis 2017
Depuis six ans, le gouvernement mène une politique volontariste en faveur de l’emploi. Les résultats sont là, pour la plupart…
Emploi | Publié le
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Appel à projets | Plans santé au travail et de prévention des accidents du travail graves
En 2022 et 2023, le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion, en partenariat avec l’Agence nationale pour l…
Santé au travail | Date de mise à jour le