3761 résultats
Détail des résultats de recherche
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Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT ?
Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT.
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Entreprises adaptées en milieu pénitentiaire | 10 établissements pilotes
Le ministère de la Justice (ATIGIP et DAP) et le ministère du Travail ont travaillé en coopération avec les représentants des…
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Travailleurs saisonniers : quels sont vos droits ?
Vendanges, restauration, hôtellerie… Le travail saisonnier concerne plus d’un million de personnes chaque année. Quels sont les…
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Un nouveau contrat d’objectifs et de performance (COP) avec l'ANSES
Le nouveau contrat d’objectifs et de performance (COP) conclu entre l’Anses et ses cinq ministères de tutelles, dont le ministère…
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Contacter l’inspection du travail ou répondre à vos questions sur le droit du…
Vous avez des questions en matière de droit du travail ? Comment contacter l'inspection du travail ? Quelles sont ses missions et…
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Nouveau système d’information de surveillance de l’exposition aux rayonnements ionisants
Après trois ans de travail de modernisation et de simplification du système d’information de la surveillance de l’exposition aux…
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Montant net social et bulletins de paie : documents utiles
A compter de juillet 2023, les bulletins de paie devront progressivement faire apparaître le montant net social (MNS), une…
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Conseil des ministres de l’Union européenne – Protection des travailleurs et lutte contre
Les ministres européens du Travail et des Affaires sociales, ainsi que les ministres en charge de l’égalité, se sont retrouvés,…
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Renforcement des obligations en cas d’accident mortel
Le décret 2023-452 paru au journal officiel le 11 juin 2023 renforce l’information de l’inspection du travail en cas de…
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La prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les TMS sont des risques à effets différés. Douleurs, maladresses, raideur ou encore perte de force musculaire lors d’un…
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Les plans de sauvegarde de l’emploi, 10 ans après la loi LSE
À l’occasion des dix ans de la promulgation de la loi relative à sécurisation de l’emploi (LSE), le ministère du Travail, du…
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Objectif plein emploi | Présentation du projet de loi
Mercredi 7 juin, Olivier Dussopt, ministre du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion, Jean-Christophe Combe, ministre des…
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Infographie | Objectif plein emploi : le travail et l'emploi depuis 2017
Depuis six ans, le gouvernement mène une politique volontariste en faveur de l’emploi. Les résultats sont là, pour la plupart…
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Appel à projets | Plans santé au travail et de prévention des accidents du travail graves
En 2022 et 2023, le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion, en partenariat avec l’Agence nationale pour l…
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Plan national de lutte contre le travail illégal (2023-2027)
A l’occasion du comité interministériel anti-fraude consacré à la lutte contre le travail illégal, Olivier Dussopt a présenté le…
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Nomination prochaine de la nouvelle directrice générale de l’ANACT
Madame Caroline Gadou sera nommée, à compter du 1er septembre 2023, directrice générale de l’Agence nationale pour l’amélioration…
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Réunion de travail avec les acteurs des grands chantiers en Ile-de-France
Olivier Dussopt a tenu une réunion de travail ce jour, en présence d'Amélie Oudéa-Castera, de Clément Beaune et d'Olivier Klein…
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Assises du Travail | Re-considérer le travail | Rapport
Quatre mois après le lancement des Assises du Travail, Sophie Thiéry et Jean-Dominique Senard, garants de de la démarche, ont…
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