3279 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Formation professionnelle | La VAE fête ses 20 ans !
Créé dans le cadre de la loi dite de modernisation sociale de 2002, le dispositif de Validation des Acquis de l’Expérience (VAE)…
Publié le
-
Validation des acquis de l’expérience : 20 ans après sa création, des…
Le 17 janvier 2002, la loi de modernisation sociale créait la validation des acquis de l’expérience (VAE) pour permettre à toute…
Publié le
-
Demande de validation des acquis de l’expérience (VAE) | Services en ligne
Cerfa 12818*02
Date de mise à jour le
-
Table de correspondance entre secteur d'activité et convention collective
La table de correspondance présente, pour chaque secteur d'activité (code APE) de la nomenclature d'activités (Naf), la…
Date de mise à jour le
-
La mesure de l'audience de la représentativité patronale 2021
Pour la deuxième fois depuis la réforme de la représentativité patronale en 2014 et comme tous les quatre ans, l’audience des…
Publié le
-
Les résultats de l'élection syndicale TPE 2021
Les résultats de l'élection des représentants des salarié(e)s des très petites entreprises et des particuliers employeurs ont été…
Publié le
-
Les conventions collectives applicables aux salariés détachés
Dans cette rubrique, nous vous informons sur les possibilités pour vous, employeurs ou salariés détachés, de connaître les…
Publié le
-
Guide | La certification des compétences des représentants du personnel et des…
Le ministère du Travail a créé une nouvelle certification permettant aux représentants du personnel et des mandataires syndicaux…
Publié le
-
Le cadre national des certifications professionnelles
Le cadre national des certifications professionnelles est la nouvelle nomenclature à laquelle l’ensemble des ministères et…
Publié le
-
La mesure de l'audience pour la représentativité patronale 2017
Pour la première fois, dans le cadre de la réforme de la représentativité patronale issue de la loi du 5 mars 2014, l'audience…
Publié le
-
La mesure de l'audience de la représentativité syndicale 2017
Pour la deuxième fois, dans le cadre de la réforme de la représentativité syndicale issue de la loi du 20 août 2008, l'audience…
Publié le
-
Représentants du personnel et mandataires syndicaux : certification des compétences
Certification relative aux compétences acquises dans l’exercice d’un mandat de représentant du personnel ou d’un mandat syndical.
Publié le
-
Handicap : compte rendu de la table ronde sur la négociation collective en…
Myriam El Khomri, ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social et Ségolène Neuville,…
Publié le
-
Propositions pour le droit du renouvellement et de l'extinction des conventions…
Rapport sur la dynamisation de la négociation collective, remis le 22 janvier 2016 remis par Jean-François Cesaro, professeur…
Publié le
-
Simplifier, négocier, sécuriser | Un Code du travail pour le XXIe siècle
Myriam El Khomri, ministre du Travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue sociale a présenté les…
Publié le
-
Le travailleur économiquement dépendant : quelle protection ?
Le rapport sur le travail économiquement dépendant vise à réfléchir à la manière d'offrir des garanties et des protections à…
Publié le
-
Rapport sur l'évaluation de la VAE
Le rapport sur l'évaluation de la Validation des acquis de l'expérience (VAE) remis le 4 septembre 2008 par Eric Besson,…
Publié le
