3417 résultats
Détail des résultats de recherche
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L’arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle
Le salarié victime d’un accident du travail (autre qu’un accident de trajet) ou d’une maladie professionnelle bénéficie d’une…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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L'inspection du travail mobilisée durant la canicule 2024
L’inspection du travail a mené plus de 1700 interventions entre le 1er juin et le 15 septembre 2024, dans de nombreux secteurs.
Bilan | Publié le
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Guide pour les comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles
Ce guide aide les médecins siégeant dans les CRRMP dans leurs décisions relatives à la reconnaissance des maladies…
Publication | Publié le
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Harcèlement moral et dégradation de la santé : nouvelle jurisprudence
La reconnaissance d’une situation de harcèlement moral n’est pas conditionnée à la dégradation de l’état de santé du salarié,…
Jurisprudence | Publié le
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Les rencontres de l’apprentissage 2025 : 1 jour 1 solution
Un événement de mobilisation des recruteurs et des jeunes a été organisé le 24 mars avec la ministre Astrid Panosyan-Bouvet.
Événement | Date de mise à jour le
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Questions-réponses | Quels recours contre un avis d’inaptitude ?
Le recours contre un avis d’aptitude, une proposition d’aménagement de poste ou un avis d’inaptitude prononcé par un médecin du…
Foire aux questions | Date de mise à jour le
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Rapports | Bilans du Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT)
Ces ouvrages, préparés annuellement par le ministère chargé du travail et présenté aux partenaires sociaux réunis au sein du…
Rapports | Date de mise à jour le
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Bilan des conditions de travail 2023
Le bilan des conditions de travail pour l'année 2023 a été rendu public à la suite de sa présentation au CNPST.
Publication | Date de mise à jour le
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Accidents du travail et maladies professionnelles | La réparation forfaitaire améliorée
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 réaffirme le principe d’une réparation forfaitaire pour les victimes en…
LFSS | Publié le
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Adoption de l'accord franco-allemand sur l'apprentissage transfrontalier
Le ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles et le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères,…
Alternance | Date de mise à jour le
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Augmentation en 2024 du nombre de contrats d’apprentissage
Le développement de l'apprentissage se poursuit.La DARES publie ce jour les données sur l'apprentissage en 2024 qui montrent une…
Communiqué de presse | Publié le
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Quelles aides pour le recrutement d'un alternant ?
Vous recrutez un salarié en contrat d’apprentissage ou en contrat de professionnalisation et souhaitez bénéficier d’aides ?…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Passeport de prévention : un nouveau calendrier de déploiement
Le Passeport de prévention, améliorant la traçabilité des formations en santé et sécurité au travail sera déployé progressivement…
Santé et sécurité | Publié le
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Accidents du travail graves et mortels | Retour sur le CNOCT du 3 février
Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du Travail et de l'Emploi, a présidé aujourd’hui une réunion du Conseil national d…
Communiqué de presse | Publié le
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Amiante | Les formations disponibles sur le site de France Compétences
Les formations à la prévention des risques liés à l’amiante sont à nouveau enregistrées dans le répertoire spécifique de France…
Risques professionnels | Publié le
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Risques au travail et prévention | Acteurs et législation en France de 1810 à 2021
Le ministère du Travail et de l'Emploi a accueilli en novembre 2024 une exposition sur l'histoire de la prévention des risques…
Exposition | Publié le
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La liste des postes à risques
Le chef d'établissement a l’obligation de dresser la liste des postes de travail qui présentent des risques pour la santé et la…
Santé au travail | Date de mise à jour le
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Récits d’accidents du travail
Employeurs, vous avez identifié les risques auxquels les travailleurs de votre entreprise sont exposés et vous souhaitez mettre…
Sécurité au travail | Date de mise à jour le
