3270 résultats
Détail des résultats de recherche
-
OuiForm | Traitement des données personnelles
Identité des responsables conjoints de traitementPôle emploi et la Délégation Générale à l’Emploi et à la Formation…
Informations légales | Publié le
-
Elios.fse | Traitement des données personnelles
Identité et coordonnées du responsable de traitement et finalitéDans le cadre des signalements de soupçons de fraudes au Fonds…
Informations légales | Publié le
-
Services dématérialisés de l’apprentissage des employeurs publics | Traitement…
Identité du responsable de traitementLa Délégation Générale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (DGEFP) vous informe…
Informations légales | Publié le
-
Contrôle du service fait et contrôle de second niveau dans le cadre du « Fonds…
La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la Délégation Générale de l’Emploi et de la…
Informations légales | Publié le
-
Conseil des ministres franco-allemand : communiqué des ministres français et…
Leu Conseil des ministres franco-allemand du 22 janvier 2023 a réuni Olivier Dussopt et Hubertus Heil. :
Europe | Publié le
-
La Direction du numérique (DNUM)
L’organisation de la direction du numérique des ministères sociaux mentionnée à l’article 6 du décret n° 2013-727 du 12 août 2013…
Acteurs | Date de mise à jour le
-
Les Conseils d’orientation régionaux des conditions de travail (CROCT) et…
Les Conseils d’orientation régionaux des conditions de travail (CROCT), créés par la loi n° 2015-994 du 17 août 2015, remplacent…
Acteurs | Publié le
-
Le Comité national de prévention et de santé au travail (CNPST) | Présentation…
Instauré par un décret du 27 décembre 2021, le Comité national de prévention et de santé au travail (CNPST) a été installé le 11…
Acteurs | Publié le
-
Le Conseil national d'orientation des conditions de travail (CNOCT)
Découvrez ci-dessous la composition du Conseil national (anciennement Comité permanent) d’orientation des conditions de travail…
Acteurs | Date de mise à jour le
-
Les visites et examens médicaux dans le cadre du travail
Toute personne en situation d’emploi (salarié, alternant, stagiaire, agent public, etc.) est concernée par les visites médicales…
Santé au travail | Publié le
-
Inaptitude, incapacité, invalidité : quelles différences ?
Apprener à distinguer inaptitude, incapacité et invalidité afin de connaître vos droits et prestations.
Santé et handicap au travail | Publié le
-
La visite de pré-reprise et la visite de reprise
La visite de pré-reprise et la visite de reprise sont des visites médicales qui concernent les salariés.
Visites médicales | Publié le
-
La visite médicale d’information et de prévention
Si vous êtes salarié, vous devez obligatoirement être suivi médicalement lorsque vous êtes dans l’un des cas suivants : CDI, CDD,…
Visite obligatoire | Publié le
-
Le suivi individuel renforcé
Si vous êtes un salarié affecté à un poste présentant des risques particuliers pour votre santé ou votre sécurité, ou pour celles…
Santé au travail | Publié le
-
Le reclassement pour inaptitude
Qu’il soit pour motif économique ou pour inaptitude, votre employeur a l’obligation de rechercher une solution de reclassement…
Maintien en emploi | Publié le
-
Qu'est-ce que le maintien en emploi ?
En cas de difficultés au travail en raison de problèmes de santé ou de handicap, des solutions existent pour préserver l’emploi d…
Santé et handicap au travail | Date de mise à jour le
-
Contacter le webmestre du site https://travail-emploi.gouv.fr
Il est possible de transmettre des observations ou des suggestions au webmestre sur la gestion administrative ou technique du…
Date de mise à jour le
-
Confirmation d'envoi du formulaire de contact
Nous vous remercions pour l’envoi de votre courriel. Nous le traiterons dès que possible. Les ministères sociaux > Retour à la…
Publié le