Détail des résultats de recherche

• Sécurité au travail : la prévention n'est pas une option

  Malgré les efforts considérables déployés pour prévenir les accidents du travail graves et mortels, leur nombre demeure encore…

  Campagne de communication | Date de mise à jour le 27 novembre 2025

  

• Les formations communes au dialogue social

  Améliorer les pratiques des relations sociales en entreprise en France est nécessaire et possible. Pour y contribuer, le…

  Employeurs et salariés | Date de mise à jour le 16 juin 2025

  

• L'adaptation du poste du salarié à sa situation

  Vous êtes employeur d’un salarié qui rencontre des difficultés sur son poste de travail liées à sa santé ou à son handicap.

  Maintien en emploi | Date de mise à jour le 4 novembre 2025

  

• Les principaux risques d’accidents du travail et les moyens de prévention

  Liés aux conditions générales de travail, les risques professionnels font peser sur les salariés la menace d’une altération de…

  Sécurité au travail | Date de mise à jour le 11 octobre 2024

  

• Conventions collectives : nomenclatures

  Cette page regroupe l'ensemble des nomenclatures statistiques relatives aux conventions collectives.

  Négociation collective | Date de mise à jour le 5 novembre 2025

  

• Récits d’accidents du travail

  Employeurs, vous avez identifié les risques auxquels les travailleurs de votre entreprise sont exposés et vous souhaitez mettre…

  Sécurité au travail | Date de mise à jour le 13 novembre 2024

  

• Rapports | Bilans de la négociation collective

  Depuis de nombreuses années s’opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La…

  Négociation collective | Date de mise à jour le 3 octobre 2024

  

• Le groupe d'experts sur les effets économiques et sociaux de l'extension d…

  Le groupe d’experts rend, à la demande du ministre du Travail, des avis sur les effets économiques et sociaux susceptibles de…

  Acteurs | Date de mise à jour le 23 septembre 2024

  

• Les entreprises adaptées (EA) et entreprises adaptées de travail temporaire (EATT)

  ​Une entreprise adaptée est une entreprise du milieu ordinaire, soumise aux dispositions du code du Travail, qui a la spécificité…

  Inclusion professionnelle | Date de mise à jour le 22 juillet 2025

  

• Élection syndicale TPE 2024

  Salariés des TPE et des particuliers employeurs : découvrez la nouvelle plateforme de l’élection syndicale TPE 2024 et consultez…

  Instances représentatives | Date de mise à jour le 20 décembre 2024

  

• Les délégués syndicaux

  Chaque syndicat représentatif dans une entreprise ou un établissement d'au moins 50 salariés peut désigner un délégué syndical …

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 13 novembre 2025

  

• Les négociations obligatoires dans l'entreprise : thème, périodicité et déroulement

  Dans les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisations représentatives, et dans lesquelles…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 26 octobre 2025

  

• La négociation collective en entreprise en faveur de l'égalité professionnelle

  Le législateur a fait de la négociation collective le levier central pour engager les entreprises à agir en faveur de l’égalité…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 17 octobre 2025

  

• Apprentissage et handicap : un guide pour les employeurs et les apprentis

  Destiné aux apprentis et employeurs, ce guide vise à informer sur l’opportunité que représente l’apprentissage aménagé.

  Apprentissage aménagé | Date de mise à jour le 18 août 2025

  

• L'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (OETH)

  ​La loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 réforme l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (OETH). Elle entrera en vigueur…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 22 juillet 2025

  

• Dialogue social en entreprise | Boîte à outils

  Une sélection d'outils accessibles gratuitement pour accompagner les salariés, les élus des CSE et les entreprises de toutes…

  Ressources | Publié le 27 mars 2025

  

• MOOC : Handicap, des clés d'actions vers l'emploi

  En France, 14,5 millions de personnes sont touchées par le handicap, soit près de 1 Français sur 5. Le ministère du Travail, de…

  Formation en ligne | Publié le 10 février 2025

  

• Le représentant de la section syndicale (RSS)

  Chaque syndicat qui constitue une section syndicale au sein de l'entreprise ou de l'établissement d'au moins 50 salariés peut, s…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 5 février 2025