Détail des résultats de recherche

• La restructuration des branches professionnelles

  Le chantier de la restructuration des branches poursuit trois objectifs :Remédier à l'éparpillement conventionnel dans un but de…

  Négociation collective | Date de mise à jour le 6 décembre 2023

  

• Le Pixomètre

  Pix accompagne les missions locales depuis 2018 pour évaluer et renforcer les compétences numériques des jeunes en insertion.

  Les jeunes et le numérique | Publié le 5 décembre 2023

  

• Les opérateurs de compétences (OPCO)

  Le 1er avril 2019, onze opérateurs de compétences (OPCO), chargés d’accompagner la formation professionnelle, ont été agréés. Ils…

  Accompagnement de la formation professionnelle | Date de mise à jour le 10 novembre 2023

  

• Qualiopi : usage de la marque

  Qualiopi atteste de la qualité du processus mis en œuvre par les prestataires d’actions concourant au développement des…

  Qualité du processus | Date de mise à jour le 26 septembre 2023

  

• Le contrôle des acteurs de la formation professionnelle

  L’État exerce un contrôle administratif et financier sur les contributions versées par les employeurs aux organismes…

  Qualité de la formation | Date de mise à jour le 9 janvier 2023

  

• Les modalités de dépôt, d'extension et de diffusion des accords…

  Dépôt des accords interprofessionnels et de brancheLes conventions et accords de branche, les accords professionnels ou…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 19 mai 2022

  

• Transmission à la direction générale du travail de l'adresse de la commission…

  Une commission permanente paritaire de négociation et d'interprétation est instituée dans chaque branche.L'article 24 de la loi n…

  Dialogue social | Date de mise à jour le 28 avril 2022

  

• Table de correspondance entre secteur d'activité et convention collective

  La table de correspondance présente, pour chaque secteur d'activité (code APE) de la nomenclature d'activités (Naf), la…

  Négociation collective | Date de mise à jour le 20 décembre 2021

  

• Le plan d'investissement des compétences en quelques mots

  Le Plan d’investissement dans les compétences traduit ainsi la volonté du gouvernement de changer de registre dans l’action…

  Accès à la formation professionnelle | Date de mise à jour le 10 décembre 2021

  

• Questions-réponses | La négociation collective

  Ce questions-réponses, qui s’adresse principalement aux partenaires sociaux des entreprises, a vocation à leur permettre de s…

  Foire aux questions | Publié le 27 juillet 2020

  

• CPIR - ATpro

  Les commissions paritaires interprofessionnelles dans chaque région (CPIR) sont agréées par l’État et sont composées de…

  Transitions professionnelles régionales | Publié le 15 janvier 2020

  

• France compétences

  Créée le 1er janvier 2019, France compétences est une institution nationale publique chargée de la régulation et du financement…

  Certifications | Date de mise à jour le 25 mars 2019