Détail des résultats de recherche

• Questions-réponses | Les emplois francs

  Ce questions-réponses a pour objectif de présenter le cadre général des emplois francs, expliquer les conditions d'éligibilité et…

  Foire aux questions | Date de mise à jour le 5 janvier 2024

  

• La restructuration des branches professionnelles

  Le chantier de la restructuration des branches poursuit trois objectifs :Remédier à l'éparpillement conventionnel dans un but de…

  Négociation collective | Date de mise à jour le 6 décembre 2023

  

• Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT ?

  Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT.

  Fiche pratique | Publié le 11 août 2023

  

• Le projet initiative-jeune (PIJ)

  Le dispositif projet initiative-jeune (PIJ) est une aide financière à la création ou à la reprise d'entreprise, accordée aux…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 13 juillet 2023

  

• La prestation de conseil en ressources humaines pour les TPE-PME

  Une prestation ajustée pour répondre à vos besoins en gestion des RH et plus particulièrement dans le cadre de la crise sanitaire.

  Entreprises | Date de mise à jour le 25 janvier 2023

  

• Transco : les métiers porteurs en région

  La reconversion professionnelle s'adresse aux salariés dont les emplois sont impactés et fragilisés par les transformations de l…

  Reconversion professionnelle | Date de mise à jour le 23 septembre 2022

  

• Le Fonds européen d'ajustement à la mondialisation en faveur des travailleurs…

  Créé en 2007 pour soutenir les travailleurs ayant perdu leur emploi en raison de modifications majeures de la structure du…

  Europe | Date de mise à jour le 13 juillet 2022

  

• Les modalités de dépôt, d'extension et de diffusion des accords…

  Dépôt des accords interprofessionnels et de brancheLes conventions et accords de branche, les accords professionnels ou…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 19 mai 2022

  

• Transmission à la direction générale du travail de l'adresse de la commission…

  Une commission permanente paritaire de négociation et d'interprétation est instituée dans chaque branche.L'article 24 de la loi n…

  Dialogue social | Date de mise à jour le 28 avril 2022

  

• Przydatne zasoby | Oddelegowanie pracowników

  Znajdziesz tutaj kilka dokumentów, które pomogą ci lepiej zrozumieć delegowanie pracowników we Francji.

  Delegowaniu pracowników | Date de mise à jour le 14 avril 2022

  

• L’aide à l’employeur | accueil des personnes en situation de handicap en entreprise

  Cette aide a pour objectif de vous orienter et vous accompagner, vous et votre salarié, dans sa prise de fonction et son…

  Soutien aux entreprises | Publié le 6 avril 2022

  

• Aide à l’employeur | solutions de maintien en emploi des travailleurs handicapés

  Le médecin du travail peut attester que votre handicap ou celui de votre salarié entraîne des difficultés à poursuivre son…

  Maintien en emploi | Publié le 6 avril 2022

  

• Un accompagnement des mandatés sur mesure pour valoriser leurs compétences

  Dans le cadre de la création de la certification dédiée aux mandatés par le ministère du Travail, un dispositif d’accompagnement…

  Compétences | Date de mise à jour le 28 février 2022

  

• Création ou reprise d’activité | Quels dispositifs ?

  Plusieurs dispositifs publics porté par le ministère du Travail ont pour but de faciliter la création ou la reprise d'activités.

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 23 décembre 2021

  

• Table de correspondance entre secteur d'activité et convention collective

  La table de correspondance présente, pour chaque secteur d'activité (code APE) de la nomenclature d'activités (Naf), la…

  Négociation collective | Date de mise à jour le 20 décembre 2021

  

• La démarche d’appui aux mutations économiques (AME)

  La démarche d’appui aux mutations économiques (AME) permet de mener des actions d’anticipation, de soutien et de développement de…

  Soutien aux entreprises | Date de mise à jour le 8 décembre 2021

  

• Accompagnement de création ou reprise d'entreprise

  Depuis le 1er janvier 2017, toute personne sans emploi ou rencontrant des difficultés d’insertion professionnelle, qui souhaite…

  Personnes sans emploi | Date de mise à jour le 6 octobre 2021

  

• Prawa pracowników oddelegowanych

  We Francji pracownicy oddelegowani tymczasowo na terytorium tego kraju są objęci podstawowymi przepisami prawa pracy, jeśli są…

  Delegowaniu pracowników | Date de mise à jour le 12 juillet 2021