Détail des résultats de recherche

• Questions-réponses | Les emplois francs

  Ce questions-réponses a pour objectif de présenter le cadre général des emplois francs, expliquer les conditions d'éligibilité et…

  Foire aux questions | Date de mise à jour le 5 janvier 2024

  

• La restructuration des branches professionnelles

  Le chantier de la restructuration des branches poursuit trois objectifs :Remédier à l'éparpillement conventionnel dans un but de…

  Négociation collective | Date de mise à jour le 6 décembre 2023

  

• Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT ?

  Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT.

  Fiche pratique | Publié le 11 août 2023

  

• Le projet initiative-jeune (PIJ)

  Le dispositif projet initiative-jeune (PIJ) est une aide financière à la création ou à la reprise d'entreprise, accordée aux…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 13 juillet 2023

  

• La prestation de conseil en ressources humaines pour les TPE-PME

  Une prestation ajustée pour répondre à vos besoins en gestion des RH et plus particulièrement dans le cadre de la crise sanitaire.

  Entreprises | Date de mise à jour le 25 janvier 2023

  

• Transco : les métiers porteurs en région

  La reconversion professionnelle s'adresse aux salariés dont les emplois sont impactés et fragilisés par les transformations de l…

  Reconversion professionnelle | Date de mise à jour le 23 septembre 2022

  

• Le Fonds européen d'ajustement à la mondialisation en faveur des travailleurs…

  Créé en 2007 pour soutenir les travailleurs ayant perdu leur emploi en raison de modifications majeures de la structure du…

  Europe | Date de mise à jour le 13 juillet 2022

  

• Les modalités de dépôt, d'extension et de diffusion des accords…

  Dépôt des accords interprofessionnels et de brancheLes conventions et accords de branche, les accords professionnels ou…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 19 mai 2022

  

• Transmission à la direction générale du travail de l'adresse de la commission…

  Une commission permanente paritaire de négociation et d'interprétation est instituée dans chaque branche.L'article 24 de la loi n…

  Dialogue social | Date de mise à jour le 28 avril 2022

  

• Przydatne zasoby | Oddelegowanie pracowników

  Znajdziesz tutaj kilka dokumentów, które pomogą ci lepiej zrozumieć delegowanie pracowników we Francji.

  Delegowaniu pracowników | Date de mise à jour le 14 avril 2022

  

• L’aide à l’employeur | accueil des personnes en situation de handicap en entreprise

  Cette aide a pour objectif de vous orienter et vous accompagner, vous et votre salarié, dans sa prise de fonction et son…

  Soutien aux entreprises | Publié le 6 avril 2022

  

• Aide à l’employeur | solutions de maintien en emploi des travailleurs handicapés

  Le médecin du travail peut attester que votre handicap ou celui de votre salarié entraîne des difficultés à poursuivre son…

  Maintien en emploi | Publié le 6 avril 2022

  

• Un accompagnement des mandatés sur mesure pour valoriser leurs compétences

  Dans le cadre de la création de la certification dédiée aux mandatés par le ministère du Travail, un dispositif d’accompagnement…

  Dialogue social | Date de mise à jour le 28 février 2022

  

• Création ou reprise d’activité | Quels dispositifs ?

  Plusieurs dispositifs publics porté par le ministère du Travail ont pour but de faciliter la création ou la reprise d'activités.

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 23 décembre 2021

  

• Table de correspondance entre secteur d'activité et convention collective

  La table de correspondance présente, pour chaque secteur d'activité (code APE) de la nomenclature d'activités (Naf), la…

  Négociation collective | Date de mise à jour le 20 décembre 2021

  

• La démarche d’appui aux mutations économiques (AME)

  La démarche d’appui aux mutations économiques (AME) permet de mener des actions d’anticipation, de soutien et de développement de…

  Soutien aux entreprises | Date de mise à jour le 8 décembre 2021

  

• Accompagnement de création ou reprise d'entreprise

  Depuis le 1er janvier 2017, toute personne sans emploi ou rencontrant des difficultés d’insertion professionnelle, qui souhaite…

  Personnes sans emploi | Date de mise à jour le 6 octobre 2021

  

• Prawa pracowników oddelegowanych

  We Francji pracownicy oddelegowani tymczasowo na terytorium tego kraju są objęci podstawowymi przepisami prawa pracy, jeśli są…

  Delegowaniu pracowników | Date de mise à jour le 12 juillet 2021