3213 résultats
Détail des résultats de recherche
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Fait religieux en entreprise | Guides et notions-clés
Le guide du fait religieux en entreprise a pour objet d’apporter des réponses concrètes aux questions que peut susciter le fait…
Guides et outils | Date de mise à jour le
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Questions-réponses | Quels recours contre un avis d’inaptitude ?
Le recours contre un avis d’aptitude, une proposition d’aménagement de poste ou un avis d’inaptitude prononcé par un médecin du…
Foire aux questions | Date de mise à jour le
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Questions-Réponses | Le suivi de l’état de santé des salariés
Dans la continuité de la loi n° 2021-1018 du 2 août 2021, cette foire aux questions répond aux principales interrogations des…
Santé au travail | Date de mise à jour le
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Santé au travail, conduite d'engins, risque électrique : le décret du 18 avril 2025
Ce décret rationalise le suivi de l’état de santé des salariés, en répondant à une double logique d'optimisation des ressources…
Foire aux questions | Publié le
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Le compte professionnel de prévention (C2P)
Le compte professionnel de prévention (ou « C2P ») est ouvert dès lors que le salarié est déclaré par son employeur exposé à un…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Le conseil de prud'hommes
Les conseils de prud'hommes sont compétents pour connaître les litiges individuels nés à l'occasion d'un contrat de travail de…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La sanction disciplinaire
Une sanction disciplinaire est une mesure prise par l'employeur à la suite d'agissements du salarié qu'il considère comme fautifs…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La grève
Cesser le travail pour défendre des revendications professionnelles est un droit reconnu à tout salarié. Tant qu'il est exercé…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La reconnaissance de l'inaptitude médicale au travail et ses conséquences
La loi du 8 août 2016 et le décret du 27 décembre 2016 puis, plus récemment l’ordonnance du 22 septembre 2017 citée en référence,…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Le règlement intérieur
Obligatoirement établi dans les entreprises ou établissements employant habituellement au moins 50 salariés, le règlement…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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L’arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle
Le salarié victime d’un accident du travail (autre qu’un accident de trajet) ou d’une maladie professionnelle bénéficie d’une…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Les absences liées à la maladie ou à l'accident non professionnel
En cas d'accident ou de maladie non professionnel, le salarié peut bénéficier d'un arrêt de travail : le contrat de travail est…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Le registre unique du personnel
Établi par l’employeur, quel que soit l’effectif de l’entreprise, le registre unique du personnel permet de s’assurer de la…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Que faire à la suite d’un accident du travail ?
Vous êtes employeur ? Victime ou proche de la victime ? représentant du personnel ? Retrouvez sur cette page les démarches à…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Les grands principes de la prévention des risques professionnels
Liés aux conditions générales de travail, les risques professionnels représentent les dangers auxquels sont exposés les…
Prévention des risques | Date de mise à jour le
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Le projet de transition professionnelle
Le projet de transition professionnelle permet aux salariés souhaitant changer de métier ou de profession de financer des…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Le parcours d'intégration par l'apprentissage de la langue (PIAL)
Le parcours d'intégration par l'apprentissage de la langue (PIAL), maîtriser la langue française en amont de parcours, de…
Intégrer les jeunes dans l'emploi | Date de mise à jour le
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Le Pix emploi
Le dispositif Pix emploi vise à aider les jeunes en insertion et les demandeurs d'emploi à mesurer et à améliorer leur niveau de…
Compétences numériques et emploi | Date de mise à jour le
