3248 résultats
Détail des résultats de recherche
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Le passeport de prévention en santé au travail
Le Passeport de prévention ouvre ses services à l’attention des organismes de formation, afin de garantir la traçabilité des…
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Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués
Les référentiels professionnels de branche homologués par un arrêté conjoint de la ministre chargée du travail et de la ministre…
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Les sanctions relatives au travail illégal et aux infractions connexes
Sont interdits par la loi : Le travail dissimulé : absence de déclarations obligatoires, de remises de bulletin de paie…
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L'interdiction de fumer et de vapoter dans les lieux de travail
Dans le but de lutter contre le tabagisme passif (qui est à l'origine de plus de 5 000 décès par an), le décret n° 2006-1386 du…
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La liste des postes à risques
Le chef d'établissement a l’obligation de dresser la liste des postes de travail qui présentent des risques pour la santé et la…
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Le job d'été : les formalités et les obligations
Dès lors qu'ils ont plus de 14 ans, les jeunes peuvent être embauchés dans le cadre d'un job d'été, à condition, s'ils ont moins…
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Les grands principes de la prévention des risques professionnels
Liés aux conditions générales de travail, les risques professionnels représentent les dangers auxquels sont exposés les…
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Le rôle des acteurs de la santé au travail face aux risques professionnels
Vous êtes employeur et vous souhaitez être accompagné dans la mise en œuvre de votre démarche de prévention ? Vous travaillez au…
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Formation | Coordination en matière de sécurité et santé
Coordination en matière de sécurité et santé (SPS) des travailleursEn application de l'article L. 4532-2 du Code du travail, une…
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Le cahier des charges achat machine
L’achat d’une machine constitue souvent un investissement coûteux qui engage l’entreprise pour de nombreuses années. Il est donc…
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Les risques liés au benzène
Le benzène est un liquide incolore très volatil. C’est un intermédiaire de synthèse important et un excellent solvant des…
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Journée mondiale contre le travail des enfants | Rappel historique
Le 12 juin dernier se tenait la Journée mondiale contre le travail des enfants. Elle vise à promouvoir des actions de prévention…
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Le contrat vendanges
Type particulier de contrat saisonnier, le contrat vendanges permet de recruter un salarié pour les préparatifs des vendanges,…
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Le contrat d'apprentissage
Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail conclu entre un employeur et un salarié. Son objectif est de permettre à un…
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Questions-réponses | Vérifications des installations électriques
Les vérifications des installations électriques utilisées sur le lieu de travail sont obligatoires. Ce questions-réponses s…
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Questions-réponses | Prévention de la désinsertion et loi d'août 2021
Que change la loi du 2 août 2021 pour les dispositifs de prévention de la désinsertion professionnelle ?
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La lutte contre le travail illégal
La lutte contre le travail illégal constitue une priorité pour le Gouvernement et pour l’ensemble des corps de contrôle. Le…
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La liste noire
En complément des sanctions pénales existantes, le juge peut prononcer une peine complémentaire de publication et de diffusion…
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