3202 résultats
Détail des résultats de recherche
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Le Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT)
Le Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT) est placé auprès du ministre chargé du travail. Il participe à l…
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Nouveau système d’information de surveillance de l’exposition aux rayonnements ionisants
Après trois ans de travail de modernisation et de simplification du système d’information de la surveillance de l’exposition aux…
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DEMAT@MIANTE : la plateforme de dématérialisation des PRDE
Depuis le 1er septembre 2021, pour les opérations se déroulant dans les régions Hauts-de-France et Pays-de-la-Loire, et depuis le…
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Passeport de prévention : ouverture du portail d’information
Un site d'information a été mis en ligne depuis le 5 octobre 2022 afin de rassembler toutes les informations utiles sur le futur…
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Les Conseils d’orientation régionaux des conditions de travail (CROCT) et…
Les Conseils d’orientation régionaux des conditions de travail (CROCT), créés par la loi n° 2015-994 du 17 août 2015, remplacent…
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Le Conseil national d'orientation des conditions de travail (CNOCT)
Découvrez ci-dessous la composition du Conseil national (anciennement Comité permanent) d’orientation des conditions de travail…
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Le Comité national de prévention et de santé au travail (CNPST) | Présentation…
Instauré par un décret du 27 décembre 2021, le Comité national de prévention et de santé au travail (CNPST) a été installé le 11…
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Le Code du travail numérique
Le Code du travail numérique répond aux questions des salariés et des employeurs sur le droit du travail.
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Défenseur syndical | Services en ligne
Le défenseur syndical est chargé d’assister et de représenter les salariés, à l’occasion d’une procédure devant le Conseil des…
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Formulaires Candidatures aux élections prudhomales
Cerfa 10359*05, Cerfa 50166#05, Cerfa 13532*03, Cerfa 51212#03
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