3205 résultats
Détail des résultats de recherche
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Passeport prévention et passeport compétences : deux nouveaux outils
Deux nouveaux outils voient le jour, déployés par le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion et la Caisse des…
Outils en ligne | Date de mise à jour le
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Mon intéressement clé en main
Afin d’aider les entreprises dans la création de leur accord d’intéressement, l’Urssaf, le ministère du Travail, du Plein emploi…
Services en ligne | Date de mise à jour le
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Le Marché de l’inclusion
Votre entreprise souhaite acheter socialement responsable ? Vous êtes une structure inclusive et vous souhaitez proposer vos…
Inclusion | Date de mise à jour le
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DEMAT@MIANTE : la plateforme de dématérialisation des PRDE
Depuis le 1er septembre 2021, pour les opérations se déroulant dans les régions Hauts-de-France et Pays-de-la-Loire, et depuis le…
Outils en ligne | Date de mise à jour le
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Découvrez le simulateur « Réforme des retraites : suis-je concerné ? »
Le gouvernement propose de nouvelles règles sur le départ à la retraite, avec un objectif de mise en oeuvre au 1er septembre 2023.
Publié le
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Nouvelle procédure d’enregistrement des organismes de formation sur Mon compte…
Pour lutter contre les fraudes au CPF, une nouvelle procédure de vérification des organismes de formation qui demandent à être…
Formation professionnelle | Publié le
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Passeport de prévention : ouverture du portail d’information
Un site d'information a été mis en ligne depuis le 5 octobre 2022 afin de rassembler toutes les informations utiles sur le futur…
Santé au travail | Date de mise à jour le
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Les modalités de dépôt, d'extension et de diffusion des accords…
Dépôt des accords interprofessionnels et de brancheLes conventions et accords de branche, les accords professionnels ou…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Transmission à la direction générale du travail de l'adresse de la commission…
Une commission permanente paritaire de négociation et d'interprétation est instituée dans chaque branche.L'article 24 de la loi n…
Dialogue social | Date de mise à jour le
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Przydatne zasoby | Oddelegowanie pracowników
Znajdziesz tutaj kilka dokumentów, które pomogą ci lepiej zrozumieć delegowanie pracowników we Francji.
Delegowaniu pracowników | Date de mise à jour le
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Immersion facilitée | Plateforme de l'inclusion
En déplacement à la CCI de Lyon-Métropole, Elisabeth Borne, ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, et Alain Di…
Service en ligne | Publié le
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Un accompagnement des mandatés sur mesure pour valoriser leurs compétences
Dans le cadre de la création de la certification dédiée aux mandatés par le ministère du Travail, un dispositif d’accompagnement…
Dialogue social | Date de mise à jour le
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Mes aides France Travail
Une personne sur trois déclare avoir déjà refusé un travail ou une formation pour des problèmes liés à la mobilité. Pourtant de…
Accès aux droits | Publié le
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Table de correspondance entre secteur d'activité et convention collective
La table de correspondance présente, pour chaque secteur d'activité (code APE) de la nomenclature d'activités (Naf), la…
Négociation collective | Date de mise à jour le
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Déclaration annuelle obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés, des…
L'emploi des travailleurs handicapés est une obligation pour les entreprises employant 20 salariés et plus. Les travailleurs…
Formulaire | Date de mise à jour le
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Prestataires de formation | Services en ligne
Cerfa n°10443*16 FA08, Cerfa 10443*09 FA08, Cerfa 50199#15 FA07, Cerfa 10782*04, Cerfa 51469#01
Formulaire | Date de mise à jour le
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Contrat d'apprentissage | Services en ligne
Cerfa 10103*05 FA13, Cerfa 51649#01 FA14 et Cerfa 10103*03 FA16
Formulaire | Date de mise à jour le
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Contrat de Professionnalisation | Services en ligne
Cerfa 12434*02 EJ20
Formulaire | Date de mise à jour le
