3282 résultats
Détail des résultats de recherche
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Mon intéressement clé en main
Afin d’aider les entreprises dans la création de leur accord d’intéressement, l’Urssaf, le ministère du Travail, du Plein emploi…
Services en ligne | Date de mise à jour le
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Le Marché de l’inclusion
Votre entreprise souhaite acheter socialement responsable ? Vous êtes une structure inclusive et vous souhaitez proposer vos…
Inclusion | Date de mise à jour le
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DEMAT@MIANTE : la plateforme de dématérialisation des PRDE
Depuis le 1er septembre 2021, pour les opérations se déroulant dans les régions Hauts-de-France et Pays-de-la-Loire, et depuis le…
Outils en ligne | Date de mise à jour le
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Découvrez le simulateur « Réforme des retraites : suis-je concerné ? »
Le gouvernement propose de nouvelles règles sur le départ à la retraite, avec un objectif de mise en oeuvre au 1er septembre 2023.
Publié le
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Nouvelle procédure d’enregistrement des organismes de formation sur Mon compte…
Pour lutter contre les fraudes au CPF, une nouvelle procédure de vérification des organismes de formation qui demandent à être…
Formation professionnelle | Publié le
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Passeport de prévention : ouverture du portail d’information
Un site d'information a été mis en ligne depuis le 5 octobre 2022 afin de rassembler toutes les informations utiles sur le futur…
Santé au travail | Date de mise à jour le
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Les modalités de dépôt, d'extension et de diffusion des accords…
Dépôt des accords interprofessionnels et de brancheLes conventions et accords de branche, les accords professionnels ou…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Transmission à la direction générale du travail de l'adresse de la commission…
Une commission permanente paritaire de négociation et d'interprétation est instituée dans chaque branche.L'article 24 de la loi n…
Dialogue social | Date de mise à jour le
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Przydatne zasoby | Oddelegowanie pracowników
Znajdziesz tutaj kilka dokumentów, które pomogą ci lepiej zrozumieć delegowanie pracowników we Francji.
Delegowaniu pracowników | Date de mise à jour le
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Immersion facilitée | Plateforme de l'inclusion
En déplacement à la CCI de Lyon-Métropole, Elisabeth Borne, ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, et Alain Di…
Service en ligne | Publié le
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Une plateforme en ligne pour l'apprentissage dans le secteur public
En 2021, le nombre d’apprentis accueillis dans la fonction publique a atteint un niveau record : près de 20 000 nouveaux contrats…
Apprentissage | Publié le
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Un accompagnement des mandatés sur mesure pour valoriser leurs compétences
Dans le cadre de la création de la certification dédiée aux mandatés par le ministère du Travail, un dispositif d’accompagnement…
Compétences | Date de mise à jour le
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Mes aides France Travail
Une personne sur trois déclare avoir déjà refusé un travail ou une formation pour des problèmes liés à la mobilité. Pourtant de…
Accès aux droits | Publié le
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Table de correspondance entre secteur d'activité et convention collective
La table de correspondance présente, pour chaque secteur d'activité (code APE) de la nomenclature d'activités (Naf), la…
Négociation collective | Date de mise à jour le
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Déclaration annuelle obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés, des…
L'emploi des travailleurs handicapés est une obligation pour les entreprises employant 20 salariés et plus. Les travailleurs…
Formulaire | Date de mise à jour le
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Prestataires de formation | Services en ligne
Cerfa n°10443*16 FA08, Cerfa 10443*09 FA08, Cerfa 50199#15 FA07, Cerfa 10782*04, Cerfa 51469#01
Formulaire | Date de mise à jour le
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Contrat d'apprentissage | Services en ligne
Cerfa 10103*05 FA13, Cerfa 51649#01 FA14 et Cerfa 10103*03 FA16
Formulaire | Date de mise à jour le
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Contrat de Professionnalisation | Services en ligne
Cerfa 12434*02 EJ20
Formulaire | Date de mise à jour le
