Détail des résultats de recherche

• Questions-réponses | La négociation collective

  Ce questions-réponses, qui s’adresse principalement aux partenaires sociaux des entreprises, a vocation à leur permettre de s…

  Foire aux questions | Publié le 27 juillet 2020

  

• Annuaire des structures proposant le parrainage

  Plus de 600 structures publiques et privées mettent en place le parrainage au niveau national ou local.

  Parrainage en entreprise | Date de mise à jour le 14 mai 2020

  

• Responsabilité de l’employeur - Droit de retrait

  La responsabilité de l'employeur peut-elle être engagée si l'un de ses salariés contracte le COVID 19 ? Quelles sont les règles…

  Publié le 17 avril 2020

• Le Code du travail numérique

  Le Code du travail numérique répond aux questions des salariés et des employeurs sur le droit du travail.

  Service en ligne | Publié le 16 janvier 2020

  

• RUPCO, le nouveau portail des ruptures collectives de contrat de travail

  À compter du 2 décembre 2019, le nouveau portail RUPCO se substitue au portail PSE-RCC pour la création des nouveaux dossiers de…

  Date de mise à jour le 2 décembre 2019

  

• MonCompteFormation | Accédez à vos droits

  Avec votre numéro de sécurité sociale et une adresse e-mail valide, accédez directement à votre compte formation.

  Publié le 21 novembre 2019

  

• MonCompteFormation | Partez en formation

  Réservez et payez votre formation avec vos droits à la formation. Les organismes de formation auront 48 heures pour répondre à…

  Publié le 21 novembre 2019

  

• MonCompteFormation | Téléchargez

  Pour télécharger l'application MonCompteFormation, rendez-vous sur l'Appstore ou sur GooglePlay.

  Publié le 21 novembre 2019

  

• Apprentissage | Questions-réponses sur la rémunération des apprentis

  Un questions-réponses sur la rémunération des apprentis en réponse aux principales interrogations qui émergent des différents…

  Publié le 21 août 2019

  

• Employeurs | 5 raisons de recruter en Emplois francs

  Les Emplois francs, c’est jusqu’à 15000 € sur 3 ans pour l’embauche en CDI d’une personne résidant dans l’un des quartiers…

  Publié le 22 mars 2019

  

• Questions-Réponses | La Rupture conventionnelle collective

  Ce questions-réponses apportent des réponses concrètes quant à la mise en œuvre de la Rupture conventionnelle collective, aux…

  Foire aux questions | Publié le 19 avril 2018

  

• Questions-réponses sur la loi pour le renforcement du dialogue social : Comité…

  Le Ministère du travail publiera une série de questions-réponses pour présenter et expliquer la mise en place des différentes…

  Publié le 19 avril 2018

• Défenseur syndical | Services en ligne

  Le défenseur syndical est chargé d’assister et de représenter les salariés, à l’occasion d’une procédure devant le Conseil des…

  Formulaires de remboursement | Publié le 14 mars 2018

  

• SIPSI | Détachement de travailleurs - Déclaration préalable de détachement

  Tout employeur établi hors de France qui détache des salariés sur le territoire français doit transmettre avant le début de son…

  Formulaire | Publié le 12 janvier 2016

  

• Prise en charge des stagiaires de la formation professionnelle | Services en…

  Cerfa 11971*03, Cerfa 12576*02, Cerfa 13926*01

  Formulaire | Publié le 25 novembre 2015

  

• Déclaration préalable BTP/génie civil | Services en ligne

  Cerfa 13630*02 DE08

  Formulaire | Publié le 25 novembre 2015

  

• Travail temporaire | Services en ligne

  Cerfa 10872*01, Cerfa 61-2183

  Formulaire | Publié le 25 novembre 2015

  

• Reclassement des salariés | Services en ligne

  Cerfa 12625*01 ATD1, Cerfa 61-2288 RS09, Cerfa 61-2289 RS08, Cerfa 13665*01 CR1, DAJ 501, DAJ 503, DAJ 502, DAJ 511, DAJ 512, DAJ…

  Formulaire | Publié le 25 novembre 2015