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Détail des résultats de recherche
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Rapport du comité d'évaluation de la réforme de l'assurance chômage initiée en 2019
Après plus de deux ans de travaux, le rapport du comité d'évaluation de la réforme de l'assurance chômage mise en œuvre…
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Comprendre les évolutions des statistiques des inscrits à France Travail
Plusieurs publics sont désormais automatiquement inscrits à France Travail. Les statistiques s'adaptent à ce nouveau contexte.
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Pacte d'ambition pour l'insertion par l'activité économique
La loi du 14 décembre 2020, dite loi inclusion, prévoit plusieurs mesures. La mise en œuvre de ces mesures est détaillée dans une…
Date de mise à jour le
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La traçabilité des expositions professionnelles
Rapport sur la traçabilité des expositions professionnelles remis en octobre 2008 remis à Franck Gambelli, président de la…
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Vers la réparation intégrale des accidents du travail et des maladies professionnelles
Rapport remis en avril 2002 par Michel Yahiel, Inspecteur général des affaires sociales.
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