3243 résultats
Détail des résultats de recherche
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Un plan national pluriannuel pour des achats durables
La ministre de la Transition écologique, Barbara Pompili, le ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance, Bruno Le…
Commande publique | Publié le
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Reconnaissance des travailleurs de la deuxième ligne | Rapport
Face à l’épidémie de la Covid-19, près de 4,6 millions de salariés, dits « travailleurs de la deuxième ligne » – hôtes et…
COVID-19 | Publié le
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Le plan d'investissement des compétences en quelques mots
Le Plan d’investissement dans les compétences traduit ainsi la volonté du gouvernement de changer de registre dans l’action…
Accès à la formation professionnelle | Date de mise à jour le
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Sécurité et santé au travail : l'impact de la pandémie selon le réseau d'experts du G20
À partir d'une enquête menée sur les réponses apportées par différents pays à la pandémie, le réseau d'experts en Santé et…
Publication | Date de mise à jour le
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Introduction d'une logique de branche dans le régime AT/MP des marins
Par lettre de mission en date du 4 juin 2021, la ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, le ministre des Solidarités…
Rapport | Publié le
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Conciliation entre vie des enfants, vie des parents et vie des entreprises
Dans le cadre de la Conférence des familles, Christel Heydemann, présidente de Schneider Electric France et Julien Damon,…
Rapport | Publié le
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Bulletins des services médicaux et sociaux du travail de 1943 à 1944
Le Bulletin des Services Médicaux et Sociaux du Travail réunit la documentation et les études administratives ayant trait aux…
Publié le
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Rapports sur l'application de la loi des assurances sociales et sur l…
La collection des « rapports sur l’application de la loi des assurances sociales » (1930-1945) puis celle des « rapports sur l…
Publié le
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Bilan du 3e Plan santé au travail 2016-2020
Le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion publie le bilan du Plan santé au travail 2016-2020 (PST 3) et de ses 17…
Rapports | Publié le
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Bilan 2020 de la négociation collective : pas de confinement du dialogue social
Le bilan de la négociation collective en 2020 est celui d’une année atypique. Malgré un contexte épidémique qui aurait pu laisser…
Rapport | Publié le
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La mesure de l'audience de la représentativité patronale 2021
Pour la deuxième fois depuis la réforme de la représentativité patronale en 2014 et comme tous les quatre ans, l’audience des…
Dialogue social | Publié le
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Rapport « régulation des contrats à durée déterminée d’usage, enjeu de lutte…
Le député Jean François MBAYE et le sénateur Xavier IACOVELLI ont remis à la ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion…
Rapport | Publié le
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Les résultats de l'élection syndicale TPE 2021
Les résultats de l'élection des représentants des salarié(e)s des très petites entreprises et des particuliers employeurs ont été…
Négociation collective | Publié le
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Rapport de synthèse | Concertation sur le service public de l’insertion et de l…
À l’occasion de la présentation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, le 13 septembre 2018, le…
Rapport | Publié le
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CPIR - ATpro
Les commissions paritaires interprofessionnelles dans chaque région (CPIR) sont agréées par l’État et sont composées de…
Transitions professionnelles régionales | Publié le
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Enquêtes et études de l’Office du travail 1893 - 1914
Les enquêtes et études de l’Office du travail de 1893 à 1914 (26 recueils représentant environ 12 860 pages) dressent un état…
Publié le
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France compétences
Créée le 1er janvier 2019, France compétences est une institution nationale publique chargée de la régulation et du financement…
Certifications | Date de mise à jour le
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Rapport | Mission sur l’accompagnement vers, pendant et après la formation
Mission sur l’accompagnement vers, pendant et après la formation Enjeux et propositions pour l’élaboration d’un appel à projet…
Rapport | Publié le